Brevet principal N^o 24022

Horloge à commande électrique

Class 65: Horlogerie , celle de poche exceptée ; outillage pour l’horlogerie en général

COMPAGNIE POUR LA FABRICATION DES COMPTEURS ET MATERIAL D'USINES A GAZ (FR)

Demandé le 17 juin 1901.

Enregistré le 15 septembre 1902.

Publié le 15 novembre 1902.

Radiation publiée le 16 octobre 1911 (maintenu en vigueur 10 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'COMPAGNIE POUR LA FABRICATION DES COMPTEURS ET MATERIAL D'USINES A GAZ (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-09-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.9.1902, Nr. 349 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1911-10-16', a défini la classe à '65', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '10'. Source: SHAB / FOSC, 16.10.1911, Nr. 256 [?]