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1 Industries extractives, y compris les combustibles
2 Cultures du sol, récolte et premières préparation des produits du sol
3 Elevage, art du vétérinaire
4 Chasse et pêche, capture et destruction des animaux
5 Systèmes de construction, constructions et parties de constructions
6 Appareillage, entretien, nettoyage, etc., des constructions, des voies de communication et des cours d’eau, etc.
7 Industrie de la chaux, du plâtre, du ciment et de l’asphalte ; tuilerie, briqueterie et poterie grossière
8 Fabrication de spécialités pour la construction
9 Travail de la pierre ; maçonnerie ; mise en œuvre des matériaux de construction, le bois et le fer exceptés
10 Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier
11 Décoration de l’habitation, etc.
12 Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.
13 Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.
14 Industrie de la poterie, de la verrerie, de la porcelaine et des ouvrages émaillés
15 Vannerie, fabrication des balais, brosserie, etc.
16 Tonnellerie, boissellerie et ouvrages accessoires, installations pour le débit des boissons, fermetures pour tonneaux, bouteilles, etc. ; pompes à transvaser les liquides, moyens de contrôler le débit des boissons, etc.
17 Literie, travail du matelassier et du rembourreur ; fabrication des tapis, nattes, etc.
18 Fabrication d’ustensiles divers pour le ménage, les chambres, la table, la cuisine et la cave
19 Préparation des fibres textiles ; filature, moulinage, retordage, corderie
20 Tissage et tricotage
21 Couture et broderie
22 Teinture, blanchisserie, impression sur étoffes, apprêtage, etc., de filés et de tissus ; finissage ; buanderie avec travaux accessoires, etc.
23 Tressage, fabrication des dentelles, passementerie, industrie des articles de mode, ouvrages du coiffeur
24 Confection des vêtements et de la lingerie, fabrication des fournitures pour le vêtement et la lingerie ; ganterie
25 Fabrication et utilisation du feutre ; industrie de la coiffure
26 Fabrication des chaussures
27 Pelleterie
28 Meunerie
29 Boulangerie, pâtisserie, fabrication des pâtes alimentaires
30 Industrie laitière, conservation du lait
31 Abatage des animaux ; boucherie et charcuterie
32 Préparation des produits alimentaires et d’épices ; industries des conserves alimentaires végétales et animales
33 Industries des boissons, des jus de fruits, des huiles alimentaires, des vinaigres, etc.
34 Fabrication du sucre et de l’amidon ; confiserie ; chocolaterie et fabrication des succédanés
35 Fabrication des tabacs et cigares
36 Fabrication des produits pour les soins du corps et la propreté personnelle, des savons, parfumeries et essences
37 Fabrication du gaz d’éclairage et d’autres produits destinés à l’éclairage ; préparation des combustibles minéraux
38 Fabrication des couleurs, vernis, etc.
39 Tannerie, industrie du caoutchouc et de la gutta-percha, industrie des produits destinés à remplacer le cuir, la toile, etc.
40 Matériel des salines ; fabrication des produits chimiques
41 Fabrication des matières inflammables et explosibles
42 Fabrication des engrais artificiels ; utilisation des déchets
43 Préparation des matières premières pour la fabrication du papier, etc.
44 Fabrication du papier, du carton et du papier peint ; produit remplaçant le papier
45 Emploi de la pâte de papier, du papier et du carton
46 Matériel pour l’écriture, le dessin artistique et géométral, la peinture, etc. Fournitures de bureau
47 Procédés pour copier les documents, les dessins, etc. ; machines à écrire, à chiffrer et à déchiffrer
48 Typographie et autres procédés de reproduction, timbrage
49 Photographie et autres procédés de reproduction basés sur l’action de la lumière
50 Reliure et gainerie ; fabrication de calendriers, etc.
51 Matériel pour les assemblées publiques, les votations, les tirages au sort, etc.
52 Matériel pour le culte, l’enseignement, les bibliothèques et les collections scientifiques
53 Matériel pour la musique, instruments de musique, y compris instruments de musique mécaniques ; pupitres à musique ; etc.
54 Matériel pour la danse, la gymnastique, l’escrime, etc.
55 Matériel pour les théâtres, les expositions, les jeux, etc.
56 Armes blanches
57 Armes à feu portatives
58 Artillerie et accessoires, munitions, torpilles, etc., équipement de campagne, armement de fortifications, etc.
59 Appareils pour la physique, la chimie et l’électrolyse ; pour les essais de matériaux de construction, de produits alimentaires, etc.
60 Appareils pour les mensurations et les observations scientifiques, dans le domaine de la topographie, de la géographie, de la météorologie, etc.
61 Appareils pour mesurer la force, la vitesse, la distance, etc.
62 Instruments pour mesurer le magnétisme et l’électricité ; commutateurs, appareils de contact, interrupteurs, etc.
63 Instruments d’optique, etc.
64 Horlogerie de poche et pièces détachées
65 Horlogerie , celle de poche exceptée ; outillage pour l’horlogerie en général
66 Balances ordinaires et de précision, instruments pour mesurer les solides et les liquides, à l’usage du commerce ou de l’industrie
67 Machines et baguettes à calculer, planimètres, etc.
68 Appareils à divers usages actionnés par une pièce de monnaie, etc. ; automates
69 Installations spéciales pour la fabrication d’instruments de précision, d’appareils électriques et l’établissement de lignes électriques, etc.
70 Préparation des minerais en vue de la métallisation ; réduction des minerais
71 Fonte du fer et d’autres métaux
72 Forgeage et laminage des métaux, fabrication des chaînes de boulons et des clous ; tréfilerie, étirage des tuyaux, etc.
73 Matériel pour le travail des plaques, tôles et fils métalliques ; chaudronnerie, ferblanterie ; fabrication des aiguilles, des tuyaux, des boîtes de tôle, etc.
74 Matériel pour le travail des pièces métalliques fondues ou forgées, par séparation, transformation, assemblage, etc.
75 Matériel pour tremper, recuire, faire revenir, etc., les métaux
76 Matériel pour préparer et assembler des ouvrages en bois ; injection des bois
77 Matériel pour le travail du cuir, du caoutchouc, de la gutta-percha, etc.
78 Matériel pour le travail de la pierre ; percement des roches et des terres ; pilotage, dragage, outillage pour le forage, les sondages, etc.
79 Matériel pour triturer, broyer, pulvériser, mélanger, trier des corps solides, etc. ; matériel pour mélanger, agiter, filtrer, séparer des liquides et des corps gazeux, etc.
80 Matériel pour aiguiser et polir des corps solides ; affutage des scies, appareils pour affiler et marteler, meules à émeri, etc.
81 Matériel pour le travail de matières plastiques ou molles
82 Coutellerie, appareils et instruments pour trancher
83 Modes d’assemblage ; nœuds, etc.
84 Outils et machines-outils servant à l’usage général, installations d’atelier, machines et engins spéciaux
85 Industrie des métaux précieux, des pierres fines et de leurs imitations, industrie des bronzes d’ornement, etc.
86 Frappe des monnaies et estampage ; gravure et guillochage
87 Dorure, argenture, nickelage, placage sur métaux ; oxydation, etc ; galvanoplastie, etc.
88 Fabrication d’ouvrages de corne, d’os, d’ivoire, de bois sculpté, etc.
89 Fabrication d’objets servant à la parure et à la décoration, d’articles de fantaisie, d’articles pour fumeurs, etc.
90 Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.
91 Engins pour graisser et entretenir les machines
92 Engins élévateurs et presses
93 Roues, turbines, etc., à eau, à vent, etc.
94 Générateurs de vapeur avec leur armature
95 Moteurs à vapeur, à eau sous pression, à air comprimé, à air chaud, à gaz et à pétrole, etc. ; appareils de condensation ; pompes et autres machines à élever l’eau ; souffleries ; pompes à comprimer et à refouler l’air
96 Machines et appareils pour la production du froid
97 Générateurs d’électricité, moteurs électriques, accumulateurs, transformateurs, etc.
98 Transmission et division de l’électricité
99 Générateurs et moteurs autres, accumulateurs autres que pour électricité
100 Eclairage public et privé, au moyen du gaz et d’autres substances ; éclairage électrique
101 Désinfection, transport des balayures et des matières fécales ; nettoyage des voies de communication, etc.
102 Dispositions pour prévenir le vol et les dommages aux personnes et aux propriétés
103 Sauvetage, matériel pour l’extinction des incendies et pour combattre les inondations
104 Hygiène et soins aux malades
105 Matériel des pompes funèbres, inhumation, etc.
106 Comptabilité, contrôle des espèces, trafic des valeurs
107 Postes et messageries
108 Télégraphes, téléphones, signaux, moyens d’alarme, etc.
109 Moyens de réclame, étalage des marchandises, dispositions pour la conservation, l’emballage et l’expédition des marchandises
110 Moyens de contrôle pour personnes, véhicules et marchandises ; billets des entreprises de transports, etc.
111 Articles de voyage, équipement pour touristes, vélocipédistes et cavaliers, harnachement pour bêtes de selle et de trait
112 Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige
113 Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure
114 Systèmes et matériel pour les transports par eau ; construction et armement des navires ; appareils de natation, matériel pour plongeur
115 Moyens de transports autres ; aérostation
116 Installations pour le chargement et le déchargement des chars, des wagons, des navires, etc.
1 Industrie minière (sondages, travaux d’extraction, construction de puits et de galeries, boisage) ; traitement des minerais, des combustibles et des ordures, y compris machines à laver ou cribler le gravier (Perforatrices cl. 6e)
2a Travail du sol (charrues, herses, outils à main, etc.), drainage
2b Ensemencement, plantation (machines à semer, machines à planter les pommes de terre, etc.), fumage, arrosage
2c Récolte (machines à récolter les pommes de terre et les betteraves, moissonneuses, faux, etc.)
2d Engrangement et première transformation des produits récoltés ; liens pour gerbes, meules (amoncellement des céréales), presses à fourrage, égrenoirs, machines à peler ou à diviser des fruits ou des légumes (production en gros) ; chars de train de campagne
2e Horticulture, arboriculture, culture maraîchère, viticulture, culture du houblon, économie forestière, arrosage de jardins et champs. Protection contre les intempéries, le vent, les bêtes nuisibles. Destruction et conservation des plantes. Dispositions pour favoriser la croissance des plantes.
3a Ecuries, dispositifs pour attacher et détacher, nourrir, abreuver, soigner, museler, dompter, marquer les animaux
3b Aviculture, apiculture et pisciculture, dispositifs pour le transports des poissons vivants, aquariums.
3c Chasse ; capture et destruction des animaux ; conservation (empaillage, etc.)
4a Maçonnerie brute et charpente en bâtiment (murs, planchers, toitures); recouvrement extérieur des murs, plafonds, dispositions pour le séchage et l’isolation aux points de vue de la chaleur, de l’humidité ou de l’acoustique.
4b Éléments de construction en général, en pierre, en bois et en fer (pierres artificielles, plaques de revêtement; poutres et piliers en bois, en fer ou en fer et béton); organes d’assemblage pour ces éléments; moyens de protection de ces éléments contre le feu et la pourriture.
4c Couverture des toits; lucarnes, jours d’en haut (prismes de réfraction cl. 114b); dispositifs pour l’écoulement de l’eau.
4d Ouvrages intérieurs et extérieurs du bâtiment: escaliers, parquets, fenêtres et portes; jointures de fenêtres et portes; marquises, fermetures de devantures, volets, jalousies; supports pour cloches (sonneries cl. 121a); dispositions pour favoriser l’acoustique; tapissage et crépissage (peinture cl. 92); lambris; fixation de drapeaux et de paratonnerres; treillages et clôtures; tourniquets.
4e Echafaudages, cintres, glissoires à pierres et autres engins auxiliaires pour la bâtisse (voir aussi 6d, e).
4f Bâtisses de tous genres (théâtres et cirques, bâtiments agricoles, bâtisses pour sports, caves glacières [voir aussi 108c] et caves de garde, silos [voir aussi 125c], halls, panoramas, citernes pour gazomètres, réservoirs à eau [barrages de vallées cl. 5a], bâtisses démontables et transportables), y compris cheminées, canaux de décharge pour les balayures, fosses d’aisances. (Monuments funéraires et tombeaux cl. 51.)
5a Ouvrages hydrauliques (correction de rivières et de torrents, barrages, digues et écluses, constructions de ports, canaux, barrages de vallées); installations pour soulever des bateaux.
5b Fondations, celles des édifices y comprises (outils et engins pour l’examen et la consolidation du terrain, fondations sur pilotis et sur traverses, caissons, fondations tubulaires et à air comprimé, enrochement et encaissement, pieux et appareils pour leur battage).
5c Dragues et excavateurs.
6a Superstructure, excepté les aiguilles (cl. 127i) et les dispositions spéciales pour la traction électrique (cl. 127k); outils et machines pour la pose et l’entretien de voies ferrées.
6b Balayage et arrosage des routes, y compris des rails de tramways; enlèvement de la neige, transport des balayures (canaux dans les maisons cl. 4f).
6c Pavage, empierrement, asphaltage des routes et places, y compris trottoirs, places de jeu et de sport; cylindres compresseurs.
6d Ponts, échafaudages pour le montage des ponts.
6e Terrassements pour routes et chemins de fer en tous genres (excavateurs cl. 5c), murs de soutènement et de revêtement, canaux et passage d’écoulement; bornes, poteaux indicateurs, paraneiges; quais de gares. Construction des tunnels (perforatrices).
7a Fourneaux d’appartement et de cuisine, exclusivement pour combustibles solides, y compris la tuyauterie (foyers cl. 13).
7b Fourneaux d’appartement pour combustibles liquides ou gazeux; fourneaux d’appartement et de cuisine, brûlant à volonté du combustible solide ou fluide.
7c Chauffages centraux, fourneaux de cuisine à vapeur (marmites à vapeur cl. 151, écoulement des eaux de condensation cl. 107d, construction des soupapes cl. 96f).
7d Ventilation, humidification; têtes de cheminées.
7e Appareils pour le chauffage de liquides (chauffe-bains).
7f Régulateurs automatiques de températures pour lesdites installations, excepté ceux qui agissent sur le tirage (cl. 13i). (Régulateurs de température en général cl. 61, pour couveuses cl. 3b.)
7g Chauffage électrique de l’habitation (cuisine cl. 15A, fours électriques cl. 113).
8a Machines, outils et engins pour extraire et traiter l’argile et les matières analogues, pour leur donner une forme déterminée (taille de la pierre cl. 8d) et pour en décorer la surface; presses à briquettes.
8b Composition du mortier, de masses céramiques et de pierres artificielles; couvertes; traitement de l’asphalte.
8c Fours de cuisson (installations ne servant qu’au séchage cl. 88).
8d Travail de la pierre (y compris les pierres précieuses), excepté machines à polir (cl. 85).
9a Distribution des eaux: installations pour la captation, l’accumulation (construction de réservoirs cl. 4f) et la conduite de l’eau (construction de robinets, soupapes et tiroirs cl. 96f), fontaines.
9b Egoûts, aération et vidange des fosses d’aisances.
9c Robinetterie pour installations de bains: soupapes et robinets pour mélanger l’eau chaude et l’eau froide; appareils à douches (douches de chambre cl. 15k); jets d’eau (de chambre cl. 151) et lances.
9d Water-closets et urinoirs avec chasse d’eau (lieux d’aisances et urinoirs sans chasse d’eau cl. 15k).
10a Serrures et accessoires (poignées, clefs, dispositifs de sûreté) pour portes, armoires, tiroirs et coffres, ou pour usage général, y compris serrures sans clef (serrures électriques); dispositifs d’attache de sûreté pour pièces de vêtement, parapluies, vélos, etc.; dispositifs pour lier les prisonniers.
10b Verrous, loquets, arrêts et chaînes de sûreté pour portes; fermetures de fenêtres, y compris dispositifs de manœuvre pour les impostes, les tabatières et les fenêtre coulissantes.
10c Pentures et gonds pour portes et fenêtres, excepté les pentures et gonds produisant automatiquement la fermeture ou l’arrêt (cl. 10d) et les pentures de coffres-forts (cl. 10e); autres ferrures de portes et fenêtres.
10d Dispositifs produisant automatiquement la fermeture, l’ouverture ou l’arrêt des portes et fenêtres (sauf pour impostures, tabatières et fenêtres coulissantes, cl. 10b); freins et amortisseurs de chocs pour portes et fenêtres.
10e Coffres-forts, y compris leurs pentures et leurs dispositifs d’alarme.
11a Production du verre (fusion, affinage, cueille, mesurage), moulage (soufflage, pressage, étirage, laminage; fabrication de verres contenant un treillis métallique) et opérations complémentaires (refroidissement, trempe, étendage, soudage, cassage). (Taille et polissage cl. 85.)
11b Composition chimique du verre (matières premières, fondants, colorants et décolorants); décoration par travail de la surface du verre (verre de cathédrales, gravure à l’eau forte, travail au jet de sable [souffleries à sable cl. 85b); obtention de différences dans la coloration de la masse, peinture, revêtements métalliques, étamage des glaces (fabrication de miroirs par galvanoplastie cl. 44a); vitraux. (Décoration des surfaces en général cl. 91.)
12a Carbonisation, transformation en coke (comp. 36r, 13, 14).
12b Fabrication de briquettes (presses cl. 8a), de matières allume-feu, d’esprit-de-vin et pétrole solides (voir aussi 38c); extraction de la tourbe, traitement de celle-ci et de déchets combustibles (séchage de la tourbe et du charbon cl. 88).
13a Foyers pour combustibles solides en général, en tant qu’il s’agit d’obtenir une combustion complète dans le foyer, amenée de l’air et fumivorité (comp. 13i), pour chaudières à vapeur, pour fours à réverbère, fours de fusion, fourneaux à creusets et fours à recuire, pour fours de boulangerie, fours de brasserie, pour fourneaux d’appartements et de cuisine, fourneaux de cuisine à vapeur.
13b Foyers pour combustibles liquides, avec ou sans gazéification préalable (construction des brûleurs cl. 114f); gazéificateurs indépendants pour de tels foyers (distillation sèche de liquides gras cl. 14a).
13c Foyers pour combustibles gazeux (récupérateurs et accessoires, fours à cornues et à moufles, fours à réverbère).
13d Fours crématoires, fours à brûler les ordures.
13e Foyer pour combustion incomplète, en vue de la production de gaz combustibles, y compris gaz à l’eau (carburation cl. 14c).
13f Grilles; nettoyage des grilles, attisage.
13g Dispositions dans les cheminées, portes de nettoyage, engins de ramonage, dispositifs pour nettoyer les carneaux, enlever les cendres, précipiter la fumée ou retenir les étincelles.
13h Dispositifs pour charger les foyers.
13i Dispositifs pour amener de la vapeur ou de l’air supplémentaire au foyer, régulateurs de tirage, dispositifs pour augmenter le tirage de cheminées (tirage artificiel).
13k Portes de foyers, autels de foyers et autres corps placés dans les foyers ou les tubes à fumée pour y emmagasiner de la chaleur, maçonneries pour chaudières, dispositifs d’allumage et d’extinction, dispositifs pour empêcher les retours de flamme par les orifices de chargement.
13l Foyer pour poussière de charbon, sciure de bois, tourbe, paille (foyers fermés pour vaporiser de l’eau par contact direct avec la flamme cl. 107e).
13m Installations pour produire de hautes températures au moyen des rayons solaires.
14a Production de gaz combustibles par distillation sèche.
14b Production de gaz combustibles par voie humide (générateurs d’acétylène).
14c Procédés et dispositifs de carburation (voir aussi 104c), formation de mélanges gazeux combustibles (dispositifs de mélange 114c).
14d Epuration de gaz combustibles; dispositifs pour charger et décharger les cornues à gaz.
15a Fourneaux de cuisine à pétrole, gaz, esprit-de-vin, etc. (brûleurs cl. 114f), ou électriques.
15b Engins et ustensiles pour diviser les aliments, excepté la viande (cl. 31b), y compris ustensiles pour dénoyauter les fruits, écraser ou peler les fruits et légumes (machines pour production en gros cl. 2d)
15c Engins et objets pour le nettoyage de l’habitation, des meubles, des ustensiles de ménage, du vêtement, etc. (machines à battre les tapis, machines pneumatiques pour épousseter les meubles, tapis, etc. cl. 24e; écurage des chopes de bière cl. 17b).
15d Ustensiles pour le chauffage des fourneaux de chambres et de cuisines (préparation du menu bois, caisses à charbon, etc.).
15e Rideaux, tentures et garnitures de fenêtres et portes (jointures de fenêtres et portes cl. 4d, armures cl. 10c); tampons pour murs.
15f Objets d’ameublement autres que les meubles (meubles cl. 15g, h, i); crachoirs en général; tapis, coussins et duvets; services de table.
15g Sièges et lits (excepté: chaises et lits d’enfants cl. 15H, cannes ou parapluies transformables en sièges cl. 123A, chaises avec dispositifs de prépaiement cl. 119), y compris: chaises et lits de campagne ou de voyage (lits de wagons-lits cl. 127c), lits transformables en canapés, en armoires, en chaises, en coffres, bois de lits (ferrures de lits cl. 15i), matelas, filets protecteurs contre les insectes, ciels de lits, appuis de bras, de jambes ou de tête aux sièges et lits, chaises de coiffeurs, bancs (sauf pour écoles).
15h Meubles d’enfants, dispositifs pour porter les enfants (chars d’enfants cl. 126a).
15i Tables et armoires, y compris tables à jouer, à écrire, à dessiner, tables de voyages (tables de nuit cl. 15k); pupitres, bancs d’écoles, tableaux noirs, avec leurs montures (plaques ou toiles à écrire cl. 50f), supports de cartes murales, chevalets de peintres; commodes, étagères, meubles transformables autres qu’en 15g; galets, ferrures et pièces constitutives de meubles; assemblage des pièces de meubles en général, de tables et d’armoires (serrures cl. 10a, verrous cl. 10b, charnières cl. 10c).
15k Lavabos et accessoires, baignoires et douches de chambre (voir aussi 116f et 9c); lieux d’aisances sans chasse d’eau (à chasse cl. 9d); sièges et papier pour lieux d’aisances; tables et vases de nuit.
15l Ustensiles de cuisine et de ménage autres qu’en 15a−15f et 15k; tire-bottes; tendeurs pour habits (crochets à habits cl. 15F et 10a); jets d’eau pour chambres; récipients, sans dispositions de réclame (cl. 122) ou de mesure (cl. 60), pour la vente au détail de denrées (pour boissons cl. 17a); plateaux pour rendre la monnaie, appareils pour débiter la ficelle; boîtes aux lettres pour particuliers (boîtes postales cl. 125b); escaliers portatifs; porte-bouteilles (caisses pour bouteilles cl. 125b); dispositifs de sûreté pour burettes.
16 Articles de brosserie en général, pinceaux, balais, y compris leur fabrication et la fixation des manches.
17a Récipients pour le débit des boissons, bouteilles, verres; boîtes à conserves; fermetures desdits objets; soucoupes pour chopes de bière, compteurs combinés avec les soucoupes ou avec les chopes (fermetures de récipients à acides ou à gaz comprimés cl. 36f; pour récipients à eaux gazeuses cl. 43).
17b Nettoyage des bouteilles, verres, tuyaux, etc. servant au débit de boissons (brosses cl. 16); remplissage des récipients, transvasage des liquides (tuyaux-siphons, entonnoirs), bouchage et débouchage, y compris outils pour ouvrir les boîtes de conserves.
17c Appareils pour maintenir la bière sous pression, et pour le débit des boissons au détail, y compris robinetterie et contrôle du débit (compteurs pour liquides cl. 60); siphons-récipients; bondes (comp. 33e). Débit de liquides inflammables (comp. 15l et 125c).
18a Traitement mécanique des fibres textiles à livrer aux filatures; machines à filer la soie artificielle.
18b Traitement chimique des fibres textiles à livrer aux filatures.
19a Lavage de la laine.
19b Travaux de filatures précédant le filage (machines à broyer et teiller cl. 18a).
19c Filage en fin, retordage.
19d Bobinage, dévidage et empaquetage du fil, dans la filature.
20 Corderie.
21a Machines pour préparer la chaîne et la trame.
21b Mécaniques pour la commande des lames d’un métier à tisser, mécaniques Jacquard.
21c Procédés et métiers pour tisser les étoffes sans poils (voir aussi 21f); le tissu.
21d Tissage de velours, peluche et chenille.
21e Tissage des fils métalliques, tressage de la paille, confection des treillages de roseaux.
21f Navettes et autres engins pour tissage (comp. 21c).
21g Machines pour faire passer les fils de chaîne à travers les maillons et le peigne; confection des patrons et des cartons Jacquard.
22a Machines à coudre en général, à point devant, à point de chaînette, à point double, à point d’ornement et à point de surjet.
22b Machines à coudre les boutonnières.
22c Machines à coudre le cuir, y compris les chaussures; autres machines à coudre spéciales.
22d Parties et accessoires de machines à coudre; aiguilles à coudre.
22e Brodeuses à entraînement universel (broderie sur la machine à coudre cl. 22a-d).
22f Brodeuses genre Heilmann.
22g Brodeuses multiples à navettes.
22h Mécanismes pour brodeuses en général; mécaniques Jacquard pour brodeuses.
22i Produits et accessoires de broderie.
23a Tricotage, bonneterie.
23b Vannerie; confection des dentelles (y compris métiers à tulle).
23c Passementerie (tissage des rubans cl. 21c); travaux au crochet (porte-crochet cl. 50a); tapisserie (tissage cl. 21c, d, broderie à l’aiguille cl. 22e-i); nouage des filets.
24a Blanchiment, teinture, mercerisage, imprégnation, lavage et foulage de fibres textiles, de fils, de tissus, de tricots.
24b Perfectionnement des fibres de fils, tissus, tricots, etc. par méthodes autres qu’en 24a et 24c.
24c Impression des fils, tissus, tricots, papiers de tapisserie, linoléums, etc.
24d Blanchissage et apprêt du linge.
24e Appareils (ustensiles de ménage cl. 15c) pour épousseter, nettoyer, rafraîchir des objets tissés, brodés, etc.; machines à nettoyer et remplir les duvets.
24f Pliage, mesure, enroulement, doublage, coupe et empaquetage des tissus, tricots, etc. après l’apprêtage (comp. 19d).
24g Confection des plissés, ruches et fronces.
24h Fabrication de linoléum, toile cirée, toile goudronnée, papier de tapisserie, etc.
25a Linge de corps (y compris linge en papier), vêtement de dessous (comp. 21 et 23a), corsets.
25b Vêtements de dessus (y compris bretelles, cravates, gants, dispositifs de fixation des chapeaux); étoffes, autres qu’en 21 et 23a, pour vêtements de dessus.
25c Fermetures à boutons, crochets, etc. pour pièces de vêtement (fermetures à lacets cl. 27b).
25d Outillage, autre qu’en 22a-d, pour la confection de l’habillement.
25e Fleurs artificielles, plumes, pelisses (tondeuses pour pelises cl. 82), perruques, masques.
26a Confection et garniture de chapeaux ou d’autres coiffures.
26b Feutrage.
27a Chaussures; chevilles pour chaussures.
27b Fermetures à lacets et autres fermetures de chaussures; ferrage de chaussures, éperons.
27c Machines et outils pour la confection de chaussures (voir aussi 22c); machines à placer les œillets et à fixer les boutons en général.
28a Traite et première préparation du lait; ustensiles de laiterie en général.
28b Appareils à centrifuger le lait; fabrication du beurre et du fromage.
28c Pasteurisation, stérilisation, conservation, condensation et évaporation du lait; conservation du beurre et du fromage.
29a Machines à laver, décortiquer et monder les grains à moudre, à en travailler la surface pour les transformer en denrées marchandes (y compris machines à perler).
29b Moulins à meules (et machines à repiquer celles-ci), moulins à cylindres; concasseurs, moulins pour café, poivre, etc.
29c Epierreurs, trieurs, bluteries.
29d Appareils pour débarrasser l’air de la poussière, pour meunerie ou usage général.
29e Machines à mélanger des matières sèches (voir aussi 36e).
30a Fours de boulangerie (y compris l’éclairage); engins (y compris moules) pour la cuisson.
30b Pétrissage, formage ou pressage de la pâte (y compris pour macaronis); machines pour couper les zwiebacks.
31a Abatage.
31b Machines et engins pour travailler la viande; fabrication des saucisses; blocs et crochets à viande.
32a Lavage des betteraves et pommes de terre.
32b Machines et couteaux à découper en cossettes; presses à cossettes.
32c Extraction et purification du jus.
32d Concentration, cuite et essorage du jus, extraction et raffinage du sucre brut.
32e Machines à couper, trier et emballer le sucre.
32f Extraction du sucre de la mélasse. Fabrication du sucre d’amidon, du sucre interverti, du sucre de lait, du sirop alimentaire, du maltose, de l’amidon et de la dextrine.
33a Malt, houblon et levure.
33b Drêche et moût (préparation et fermentation), distillation et rectification de liquides alcooliques.
33c Préparation du vin et de boissons alcooliques autres que la bière et l’eau-de-vie; préparation du vinaigre.
33d Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification et vieillissement de boissons alcooliques.
33e Nettoyage des tonneaux, machines pour les goudronner ou dégoudronner, brantage, dispositifs de bouchage et bondes pour tonneaux à fermentation (comp. 17c), ustensiles de caves.
34a Récipients pour aliments avec fermetures permettant de les stériliser (boîtes de conserves cl. 17a). Voitures avec installation pour la conservation d’aliments.
34b Conservation de la viande, des œufs, des fruits (excepté en meules sur champs cl. 2d), de la farine et du pain.
34c Beurre artificiel (margarine) et graisses alimentaires (voir aussi 38a), albuminoïdes et substances nutritives concentrées.
34d Café et succédanés (y compris torréfaction et machines à couper les racines de chicorée), cacao, chocolat, thé, sucreries, confitures et autres aliments ou stimulants non mentionnés plus haut; aliments pour bestiaux.
35a Préparation mécanique du tabac à fumer, à mâcher ou à priser.
35b Préparation mécanique des cigares et cigarettes; fabrication des enveloppes et tubes de cigarettes.
35c Préparation chimique du tabac, des cigares et des cigarettes.
36a Procédés et récipients pour cuire, évaporer, concentrer, distiller (bois et charbons cl. 12a et 14a, esprit-de-vin cl. 33b; échangeurs de températures cl. 108e) et condenser (vapeur d’eau cl. 108d et 103e, liquéfaction de gaz par voie mécanique cl. 108f).
36b Calcination, fusion.
36c Solution, lessivage, cristallisation, condensation de liquides (sauf coagulation de l’esprit-de-vin et du pétrole, cl. 12b et 38c).
36d Clarification, séparation et filtrage de liquides (filtres et filtres-presses); nettoyage des filtres.
36e Absorption et purification de gaz ou vapeurs (purification de gaz à brûler cl. 14d), séparation de gaz (par liquéfaction cl. 108f), mélange de gaz ou vapeurs entre eux ou avec des liquides, mélange de liquides avec des matières solides.
36f Siphons pour acides; récipients (et fermetures) pour acides et pour gaz comprimés ou liquéfiés; dispositifs pour le chargement d’appareils chimiques (comp. 13h et 14d); régulateurs d’admission ou d’échappement pour appareils chimiques (pompes cl. 101, constructions de robinets et soupapes cl. 96f).
36g Procédés et appareils chimiques en général (catalyse, réactions en général).
36h Procédés et appareils électrochimiques en général.
36i Métalloïdes, combinaisons inorganiques entre eux (exceptions cl. 36k); chlorures, chlorates, sulfures, carbures, etc.
36k Ammoniaque, cyanogène et leurs composés.
36l Composés des métaux alcalins.
36m Composés des métaux terreux et et alcalino-terreux.
36n Composés des métaux lourds.
36o Hydrocarbures, alcools, aldéhydes, cétones, composés organiques de soufre, hydrate de carbone, acides organiques, amides, urées, etc.
36p Composés organiques azotés ne rentrant ni en 36o ni en 36q.
36q Amines, phénols, naphtols, aminophénols, aminonaphtols.
36r Distillation du goudron, fabrication du vinaigre de bois (acide acétique 36o).
37a Matières colorantes azoïques, oxyazoïques et hydrazones.
37b Matières colorantes dérivées du di- et du triphénylméthane, de l’anthracène et d’oxyacétones; phtaléines, pyronines, auramines, acridines, naphtazarine.
37c Azines, oxazines, thiazines, indulines, safranines, eurhodines, indophénols.
37d Matières colorantes contenant du soufre.
37e Indigo et autres matières colorantes non mentionnées sous a−d.
37f Couleurs, en tant que matières (y compris bronze).
37g Encres, couleurs préparées pour la peinture ou l’imprimerie (voir aussi 481), cirages, badigeons; machines à broyer les couleurs.
37h Résines, vernis, laques, siccatifs; cires à cacheter; chaudières à goudron.
37i Colles (voir aussi 32f), mastics, y compris ceux pour boucher les trous aux bandages pneumatiques.
38a Préparation et purification des graisses et huiles grasses, appareils pour les fondre, les refroidir ou les distiller, graisses extraites des eaux d’égoût, lanoline, séparation et purification des essences, composition de parfums.
38b Huiles minérales et autres liquides d’éclairage non mentionnés ailleurs; paraffine et cire fossile.
38c Matières lubrifiantes et pétrole solide (voir aussi cl. 12b).
38d Acides gras; partie chimique de la fabrication des bougies (y compris distillation).
38e Partie chimique de la fabrication des savons (y compris distillation); savons de résine pour pâte de papier, savons médicaux, glycérine.
38f Partie mécanique de la fabrication des savons et bougies.
39a Fabrication des allumettes, y compris leur emballage.
39b Fabrication de la poudre et d’autres explosifs.
39c Composition pour produire des feux d’artifice, de la fumée ou des lumières instantanées; fusées (pour projectiles cl. 56h), capsules, mèches et cartouches pour coups de mine; briquets chimiques et pneumatiques (voir aussi cl. 95).
40 Partie chimique du tannage; matières tannantes; trempage et conservation du cuir (pour cuir verni voir aussi 37h). (Partie mécanique du tannage cl. 82).
41 Préparation chimique (préparation mécanique cl. 81) du caoutchouc, de la gutta-percha, du celluloïde et de masses plastiques en général (masses isolantes, de caséine, de liège, cuir artificiel; comp. 111A et 8b).
42 Engrais.
43 Purification (excepté filtrage, cl. 36d) de l’eau, pour usage alimentaire ou industriel; désincrustants pour chaudières; préparation des eaux minérales ou gazeuses; distillation de l’eau; purification (excepté filtrage) des eaux d’égoût.
44a Galvanoplastie, galvanisation, gravure galvanique.
44b Procédés de dorure, argenture, étamage, zingage, etc. autres que galvanisation.
44c Application d’émail ou d’enduits vitrifiables sur métaux.
44d Travail des métaux par voies chimiques autres qu’en 44a, b, c.
45a Préparation mécanique préliminaire des matières premières (triage, délissage et blutage de chiffons et vieux papier), y compris de la tourbe, de la paille et du bois (défibreurs).
45b Coction des chiffons et d’autres matières premières; fabrication de la pâte de papier par voie chimique ou électrolytique, utilisation des eaux et gaz résiduels (voir aussi 36).
45c Blanchiment; défilage et autres travaux dans les piles à cylindre (collage, coloration, charge), appareils pour amener à l’état de pâte des matières ne passant pas par les piles à cylindre.
45d Machine à papier, y compris les épurateurs et les dispositifs de séchage (lissage, découpage et enroulage du papier cl. 45e); travail à la cuve.
45e Calandres, dispositifs pour lisser et satiner le papier, pour couper le ruban en long ou en travers, pour humecter et enrouler.
45f Transformation du papier en carton, papier de couleur, papier doré ou argenté, papier-parchemin, papier imprégné (excepté carton pour toitures, cl. 24H, et papier de tapisserie, cl. 24c, h).
46a Fabrication de boîtes en carton.
46b Fabrication d’enveloppes de lettres, cartes postales, mandats postaux, lettres de change, formulaires, étiquettes, etc.
46c Fabrication de bobines, enveloppes ou tubes en papier ou carton roulé sur lui-même (excepté enveloppes et tubes de cigarettes, cl. 35b).
46d Estampage sur papier ou carton au moyen de rouleaux ou de presses; emporte-pièces, poinçonneuses et découpeuses pour papier ou carton (également si la matière n’est pas nommée); pliage et plissage du papier; application de colle sur le papier ou le carton; fabrication du papier dentelle, des abat-jour; matériel d’emballage en papier.
46e Fabrication d’objets en pâte de papier ou papier mâché.
46f Fabrication d’objets en papier ou carton ne rentrant pas dans les cl. 46a−d.
47a Machines, outils et procédés pour le brochage des livres.
47b Machines à couper (rogner) le papier (comp. 45e et 46d); cisailles pour carton.
47c Machines, outils et procédés pour la reliure proprement dite, excepté les engins à rogner (cl. 47b) et les plieuses (cl. 48e).
47d Livres, couvertures de livres, signets, index de livres, catalogues pour les bibliothèques.
47e Albums, biblorhaptes et autres serre-papiers, portefeuilles, porte-journal, bloc-notes, calendriers à effeuiller (autres calendriers cl. 52 et 71a) ; agrafes pour réunir des feuillets.
48a Caractères typographiques, outils et machines pour composer ou distribuer; confection des caractères.
48b Procédés pour la confection des clichés d’impression, excepté procédés photomécaniques (cl. 49d).
48c Installations de stéréotypie; pantographes à membrane élastique.
48d Presses à imprimer, presses pour estampage en couleur; procédés d’impression exigeant des machines spéciales.
48e Dispositifs automatiques amenant aux presses les feuilles à imprimer; engins pour y percer des rangées de trous, les encadrer d’encre, plieuses, machines à bronzer; confection des rouleaux à encre; autres appareils auxiliaires d’imprimerie.
48f Machines pour la réglure du papier.
48g Machines à écrire et accessoires.
48h Timbres et dispositifs timbreurs (voir aussi 118b; fers pour marquer à chaud cl. 90); dispositifs numéroteurs.
48i Appareils et dispositifs pour copier des écrits; hectographes.
48k Procédés d’impression (y compris estampage en couleur) et de copie ne rentrant pas dans les classes 48d, 49d; obtention d’effets de lumière dans les illustrations.
48l Matériaux pour imprimerie: plaques et masses (y compris pour hectographie), encres (voir aussi 37g), substances pour humecter ou laver les plaques, etc.
49a Chambres noires et accessoires, obturateurs (objectifs et instruments optiques auxiliaires cl. 70); automates photographiques à prépaiement; appareils pour photographier des scènes animées.
49b Procédés photographiques, héliographies, plaques sensibles, photographie des couleurs, photographie par rayons Röntgen, photosculpture.
49c Installations et engins auxiliaires pour travaux de photographie.
49d Reproduction photomécanique.
50a Crayons, porte-crayons (y compris ceux formant aussi porte-plume), dispositifs pour assurer la position des doigts sur un porte-plume, porte-crochet pour travaux au crochet.
50b Instruments pour le dessins géométrique (compas, pistolets, tire-lignes, pantographes), y compris dessin en perspective.
50c Plumes à écrire et porte-plume, y compris ceux avec réservoir; extracteurs et nettoyeurs de plumes.
50d Encriers, bouteilles à encre, écritoires.
50e Tampons-buvard, mouilleurs, récipients à colle, dispositifs pour coller les timbres, appuis pour l’écriture, tourne-feuille (voir aussi 53e), dispositifs pour cacheter, sous-mains (dispositifs pour copier des écrits cl. 48i).
50f Ardoises, tableaux noirs (avec la monture cl. 15I, enduits cl. 37g) et ustensiles de nettoyage, planches à dessin, supports mobiles pour planches à dessin, punaises, règles, étuis pour plumes et crayons, taille-crayons, grattoirs, dévidoirs pour papiers en rouleaux (voir aussi 15k et 122a).
51 Ameublement d’églises et matériel pour le culte; décoration et éclairage des arbres de Noël; pompes funèbres et tombeaux (crémation cl. 13d).
52 Matériel pour l’enseignement de la lecture, de l’écriture (y compris pour aveugles), de l’arithmétique, de la géographie (cartes et globes), des sciences physiques et naturelles; calendriers, sauf calendriers mécaniques (cl. 71i) et calendriers à effeuiller (cl. 47e); horaires; écritures chiffrées.
53a Orgues et harmoniums.
53b Pianos.
53c Instruments d’orchestre; harpes, guitares, mandolines et cithares; harmonicas et accordéons.
53d Instruments de musique mécaniques (voir aussi 119b).
53e Diapasons, lutrins, métronomes et autres accessoires pour l’enseignement ou l’exécution de la musique.
54a Engins pour la gymnastique (voir aussi 116f), l’escalade, la natation, l’escrime (excepté armes, cl. 55); divers jeux de balles.
54b Patins, skis, patins-nageoires, patins à roulettes, pistes de patinages (comp. 108b et 6c).
54c Jeux de quilles, jeux de boules, billards.
54d Jeux divers: cartes, échecs, lotos, dés, roulettes, patiences, etc.
54e Chevaux de bois et carrousels, balançoires, montagnes russes, etc.
54f Jouets, excepté les jeux proprement dits (cl. 54c et d), les balles (cl. 54a), les instruments de musique (cl. 53c et d), les armes (cl. 56), les chevaux de bois (cl. 54e). Confetti, papillotes de bonbons.
54g Installations pour théâtres, cirques, panoramas (construction des édifices cl. 4f), engins de magie, labyrinthes.
55 Armes blanches.
56a Armes à feu portatives, excepté les automatiques (cl. 56g).
56b Fusils et pistolets à air comprimé ou à ressort, ou ne servant que de jouets; arbalètes, arcs et frondes.
56c Canons (mitrailleuses cl. 56g), affûts (y compris ceux à cuirasse ou à écran).
56d Munitions (cartouches et projectiles), excepté fusées (cl. 56h); transport et emballage des munitions (élévateurs, caissons, cartouchières); machines à remplir les cartons.
56e Cibles, pare-balles, stands.
56f Dispositifs de visée et de pointage (télémètres cl. 59).
56g Mitrailleuses et armes à feu portatives automatiques.
56h Fusées de projectiles.
57 Cuirassement (cuirasses portatives, tourelles et véhicules cuirassés), mines.
58 Ustensiles pour la mesure des longueurs, y compris dendromètres; appareils à diviser; calibres, jauges et outils de traçage pour ateliers (instruments pour relever le profil d’un corps cl. 90).
59 Instruments topographiques et nautiques pour la mesure d’angles, de distances, d’altitudes (et de profondeurs); boussoles, niveaux et indicateurs de niveau (pour chaudières à vapeur cl. 107c), appareils pour mesurer la vitesse des cours d’eau; trépieds pour instruments de mesure; planimètres, instruments pour déterminer le centre de gravité.
60 Compteurs à eau, à gaz, à vapeur; appareils pour mesurer des volumes en général.
61 Thermomètres, pyromètres, calorimètres et hygromètres, excepté pour indications à distance (cl. 121b); thermostats et régulateurs de température en général (voir aussi 7f et 3b); instruments météorologiques autres que baromètres (cl. 67) et anémomètres (cl. 62).
62 Instruments pour la mesure de forces (dynamomètres, manomètres [voir aussi 121b], indicateurs pour machines thermiques, appareils pour mesurer la résistance ou l’imperméabilité des matériaux).
63 Indicateurs de vitesse (voir aussi 71k; pour courants d’eau cl. 59 et 60).
64 Dispositifs enregistreurs, indicateurs ou compteurs en général; compteurs de tours; compteurs de voiture.
65 Balances; machines à peser, excepté celles en combinaison avec des machines à emballer (cl. 125a).
66a Instruments, autres que compteurs, pour mesures électriques.
66b Compteurs électriques.
66c Pièces détachées, rhéostats et autres accessoires d’instruments de mesures électriques; méthodes de mesures électriques.
67 Appareils pour déterminer la densité et la composition chimique des corps et pour contrôler les denrées alimentaires ou autres; dispositifs pour prélever des échantillons de matière solide ou liquide; baromètres; machines pneumatiques pour laboratoire (voir aussi 100).
68 Machines à calculer, y compris mécanismes calculateurs de caisses enregistreuses; tables et règles à calcul.
69 Acoustique: phonographes et autres appareils acoustiques, excepté pour les signaux (cl. 121d).
70 Optique, y compris objectifs photographiques, lanternes magiques, partie optique des projecteurs (partie mécanique, cl. 114b), lunettes et pince-nez, appareils pour l’examen des yeux (voir aussi 116a), microtomes.
71a Moteurs de pièces d’horlogerie.
71b Eléments de rouages (roues, axes) et encliquetages de pièces d’horlogerie (empierrage cl. 71f).
71c Aiguilles et cadrans (y compris fixation) de pièces d’horlogerie.
71d Echappements de pièces d’horlogerie.
71e Mécanismes de remontage de pièces d’horlogerie, mises à l’heure; anneaux et pendants.
71f Boîtes et calibres de montres, cabinets et bâtis d’horloges.
71g Sonneries non électriques de pièces d’horlogerie.
71h Réveils non électriques (réveils électriques cl. 121a).
71i Pièces d’horlogerie à musique (y compris coucous), à quantièmes ou à automates; calendriers mécaniques.
71k Pièces d’horlogerie avec odomètre, indicateur de vitesse, baromètre, boussole ou jeu; chronographes; montres antimagnétiques, désaimantation des montres; horloges pneumatiques, clepsydres, sabliers, cadrans solaires; montres à mouvement dissimulé.
72a Horloges électriques indépendantes (voir aussi 72b et c); systèmes de distribution électrique de l’heure.
72b Horloges électriques secondaires; mécanismes d’entraînement des aiguilles, de mise à l’heure et de réglage pour horloges électriques; sonneries électriques d’horloges.
72c Remontoirs électriques; ferme-circuit et interrupteurs dans les horloges électriques.
73 Outillage et machines pour l’horlogerie
74 Préparation et grillage des minerais en général.
75a Production de la fonte (hauts-fourneaux et accessoires, y compris réchauffeurs pour l’air); extraction directe du fer de ses minerais.
75b Purification de la fonte; affinage pour la transformation en fer ou en acier; alliages de fer.
76 Procédés et installations (fours) métallurgiques, non électriques, ne rentrant pas dans les cl. 74, 75; alliages, excepté de fer; traitement des laitiers.
77 Electrométallurgie (voie électrolytique ou électrothermique pour la préparation des minerais, l’extraction de métaux et la formation des alliages), excepté pour le fer (fours électriques cl. 113).
78a Fours de fonderies, y compris ceux pour sécher des moules (fours électriques cl. 113).
78b Machines à mouler.
78c Autres appareils de fonderies; procédés de moulage et de coulage.
79a Laminage du métal comme matériel, pour fabriquer les fers ronds ou profilés, la tôle, les fils et tuyaux métalliques.
79b Forgeage, cintrage et soudage du métal en général, y compris fours; marteaux mécaniques (comp. 87b), riveuses.
79c Travail du métal au moyen d’un chauffage électrique (soudage électrique en général).
79d Fabrication de tôles, fils ou tuyaux métalliques par procédés autres que laminage.
79e Confection d’objets métalliques par forgeage et pressage (boulons, outils, fers à cheval, tampons de choc, etc.); fabrication des chaînes, y compris leur soudage électrique.
79f Confection d’objets métalliques par laminage (vis, roues, bandages, billes, carcasses de plaques d’accumulateurs).
79g Fabrication des aiguilles, clous, crochets.
79h Travail de la tôle et des tuyaux (excepté soudage, cl. 79b, c, et cisailles à tôle, cl. 79l), y compris confection d’objets en tôle, ou en partant de tuyaux (boîtes, douilles de cartouches, jantes et autres parties de vélocipèdes, œillets, plumes à écrire, etc.).
79i Travail des fils métalliques, y compris confection d’objets en fer métallique.
79k Machines et outils pour tourner, percer ou fraiser le métal (sculpture à la fraise cl. 90); centrage, filetage et taraudage, entaillage des têtes de vis.
79l Machines et outils pour raboter, mortaiser, cisailler, poinçonner, scier, limer, gratter (y compris alésoirs) le métal. Dispositifs pour trier et amener une à une des pièces métalliques confectionnées et ébauchées. Fabrication des limes (souffleries à sable cl. 85b).
79m Fabrication d’objets métalliques non englobées par les cl. 79a−l (carcasses de plaques d’accumulateurs [voir aussi 79f et 78c], paille de fer, façonnage des aubes de turbines); pulvérisation et battage du métal, placage de métaux, enchâssage de diamants-outils.
79n Trempe, recuit, adoucissage et cémentation du fer, de la fonte et de l’acier (y compris outils).
80a Scies, dispositifs pour leur donner de la voie ou les aiguiser (dispositifs protecteurs cl. 80e).
80b Tours, raboteuses, perceuses, fraiseuses et machines universelles pour travailler le bois (outils cl. 80e, mortaiseuses cl. 80d).
80c Placage du bois, polissage du bois, machines à moulurer, dispositifs pour la taille en onglet, dispositifs de serrage pour l’assemblage des cadres.
80d Formation de tenons et mortaises; confection des caisses (voir aussi 125b), coffres et boîtes en bois, machines pour les clouer; mortaiseuses (outils cl. 80e).
80e Outils de menuiserie en général, y compris ceux de machines; établis de menuiserie, serre-joints, vases à colle, dispositifs et machines pour pratiquer dans les portes et fenêtres des entailles pour ferrures; dispositifs protecteurs pour scies et machines à travailler le bois.
80f Cintrage du bois, confection de tonneaux et des roues en bois, excepté pose des bandages (cl. 126d).
80g Travail (mécanique) du jonc et du liège.
80h Procédés et installations pour sécher ou imprégner le bois ou d’autres matières ligneuses; fabrication du liège artificiel.
80i Décortication du bois, fabrication de bois de placage, de bois d’allumettes, de tontisse ligneuse.
80k Fabrication d’objets en bois non englobées par les cl. 80c−i (bardeaux, parquets, bois de socques, chevilles, etc.).
81 Travail (mécanique) de la corne (fabrication de boutons; boutons cl. 94), du caoutchouc (pour bandages de véhicules comp. 126d), du celluloïde (traitement chimique cl. 41), de la gélatine et de diverses autres matières.
82 Traitement mécanique des peaux et cuirs en général, y compris machines à teindre, tondeuses, fabrication des courroies de transmission en cuir, machines à refendre les boyaux (sellerie cl. 83 et 124a, b, cordonnerie cl. 27; partie chimique du tannage cl. 40).
83 Outils et machines de sellerie, y compris pour la confection des passants; travaux pour le rembourrage, y compris cardage et confection des matelas (matelas cl. 15g).
84 Appareils à triturer ou diviser en général (pour céréales cl. 29b, argile et briquettes cl. 8a).
85a Procédés, machines et dispositifs (outils cl. 85b) pour aiguiser, émoudre ou polir, y compris pour dresser les meules (voir aussi 80a).
85b Meules et ustensiles pour aiguiser, émoudre, repasser ou polir, y compris cuirs à rasoir; fabrication de matières pour user et polir; souffleries à sable.
86 Couteaux de poche de table, ciseaux à deux branches et cisailles (voir aussi 79l et 47b); tondeuses, rasoirs; haches et bêches; outils coupants en général.
87a Etaux, pinces en général, clés à écrous, tournevis, tendeurs pour fil métallique, autres engins pour fixer, tenir ou assembler des pièces.
87b Marteaux à main, y compris ceux à commande mécanique ou électrique (comp. 79b); outils pneumatiques en général; pics et pioches; pinces à plomber; pinces à couper.
87c Outils combinés ou universels.
87d Fixation des manches aux outils en général (aux balais cl. 16).
88 Séchage en général (pour bois cl. 80h, céréales cl. 2d et 4f, houblon cl. 16a, malt cl. 33a, café cl. 34d, sucre cl. 32d, vinasses cl. 34d, bouteilles cl. 17b, tonneaux cl. 33e, fils et tissus cl. 24b, linoléum cl. 24h, linge cl. 24d, papier et carton cl. 45d, plaques photographiques cl. 49c, moules de fonderie cl. 78a, cheveux cl. 116l, séchage de tuiles dans des fours combinés avec des fours de cuisson cl. 8c).
89 Appareils à centrifuger pour usage général (dans un but spécial: cl. 1, 3b, 8a, 24a, b, 28b, 36d, 39b, 45d, 67, 78c).
90 Machines et appareils pour le modelage et la sculpture (y compris pointomètres et dispositifs pour relever le profil d’un corps), pour la décoration des surfaces par estampage, gravure, guillochage, marqueterie, mosaïque, dessin au fer chaud ou peinture, pour l’application de couches de couleur ou d’enduits en général.
91 Procédés de décoration des surfaces, excepté ceux de cl. 92; procédés généraux, excepté photosculpture (cl. 49b), pour la formation de figures en relief (y compris chantournage et confection des reliefs géographiques). − Panneaux, placages, lettres ou autres pièces à ornements.
92 Procédés de peinture, application d’enduits en général, dorure à la feuille. − Ustensiles pour conserver et mêler les couleurs, préparer les surfaces à peindre, appliquer des enduits ou des feuilles d’or, excepté pinceaux (cl. 16) (voir aussi 90).
93 Images, y compris sur verre (voir aussi 11b), et motifs décoratifs; procédés pour produire des imitations (apparence du métal, du marbre, du bois, de mosaïque, de dentelle; effets de relief) sur la surface des corps.
94 Bijoux, chaînes de montres, boucles et crochets, épingles, boutons, tirelires.
95 Ustensiles pour fumeurs, porte-allumettes, boîtes d’allumettes.
96a Organes d’assemblage de machines en général; écrous de sûreté; plaques de fondation, bâtis; ressorts (comme éléments de machines); dispositifs protecteurs, y compris débrayages automatiques (voir aussi 80e).
96b Arbres, tourillons, paliers, poulies et volants, roues dentées et crémaillères, bielles et manivelles, excentriques et cames, tiges, crosses, coulisseaux et glissières, transmissions flexibles (à torsion), vis motrices, galets en général.
96c Accouplements d’arbres, joints universels, embrayages et freins en général (embrayages de courroies et cordes cl. 96d); clavetage des poulies.
96d Courroies et câbles de transmission, dispositifs pour les monter, les tendre ou les débrayer, chaînes et crochets.
96e Tuyaux et raccords, récipients (cylindres) et leurs fermetures, presse-étoupe et garnitures, pistons, flotteurs, enveloppes et masses calorifuges (fabrication de ces masses cl. 41 et 8b).
96f Robinets, soupapes et tiroirs; dispositifs de commande à distance pour ces organes; régulateurs de pression en général (comp. 114c et 104c).
96g Mécanismes en général (pour machines à vapeur cl. 103a, d; pour machines-outils cl. 80a−e et 79k, l; pour le démarrage des moteurs à gaz cl. 104c; pour automobiles cl. 126b; pour vélocipèdes cl. 126i), y compris encliquetages.
97 Appareils de graissage en général.
98a Ascenseurs et monte-charge.
98b Grues, y compris ponts roulants.
98c Treuils, moufles et palans.
98d Autres engins pour le soulèvement des fardeaux (crics, vérins, chèvres, diables, poulains élévateurs) (transports pneumatique cl. 125c).
99a Presses hydrauliques et accumulateurs.
99b Presses non hydrauliques (presses à fourrage cl. 2d).
100a Soufflets; compresseurs et pompes à air non rotatifs et sans trompe (voir aussi 126d et 67; constructions de soupapes cl. 96F, compensation des masses cl. 103e).
100b Compresseurs (ventilateurs) et pompes à air rotatifs ou à trompe.
101a Pompes à piston va-et-vient ou à membrane; pompes à incendie (compensation des masses cl. 103e).
101b Pompes centrifuges.
101c Pulsomètres, élévateurs de liquide à air comprimé, injecteurs, béliers hydrauliques.
101d Elévateurs d’eau à seaux, norias; pompes rotatives à pignons ou à palettes, pompes semi-rotatives.
102a Roues et turbines hydrauliques, y compris graissage.
102b Moteurs hydrauliques autres que roues et turbines, moteurs à colonne d’eau.
102c Aéromoteurs.
103a Machines à vapeur à piston va-et-vient.
103b Machines à vapeur rotatives, excepté turbines; machines semi-rotatives.
103c Turbines à vapeur, y compris graissage, réglage, condensation, surchauffage et autre conditionnement de la vapeur.
103d Distribution de machines à vapeur (constructions de tiroirs et soupapes cl. 96f).
103e Accessoires de machines à vapeur (voir aussi 103c; condensateurs sans effet sur la marche de la machine cl. 108d); compensation des masses dans les pompes ou machines soufflantes sans volant.
103f Procédés pour augmenter le rendement (retour à la chaudière, surchauffage et autre conditionnement de la vapeur), excepté pour turbines; utilisation de la vapeur d’échappement ou de la vapeur fraîche pour chauffage, cuisine, etc.
104a Moteurs à explosions (y compris ceux à poudre) ou à combustion interne lente, excepté turbines.
104b Distributions et régulateurs de marche de moteurs à combustion interne.
104c Soupapes, régulateurs de pression et autres détails de moteurs à gaz, gazéificateurs et carburateurs faisant partie du moteur; démarrage, allumage, refroidissement du cylindre, dispositifs insérés sur le parcours des gaz d’échappement (constructions de soupapes cl. 96f, générateurs de gaz cl. 13e).
104d Moteurs à air comprimé, à air chaud, à gaz ammoniac, à acide carbonique, à éther, à mélange d’air ou gaz et de vapeur (y compris formation du mélange), turbines à gaz et autres moteurs thermiques ne rentrant pas dans les cl. 103 et 104a.
105 Moteurs à ressort ou à poids, autres moteurs ne rentrant pas dans les cl. 102, 103, 104, 110; manèges, dispositifs moteurs utilisant la force musculaire de l’homme.
106 Régulateurs pour moteurs en général.
107a Chaudières à vapeur en général (pour chauffages centraux ou fourneaux de cuisine cl. 7c).
107b Alimentation des chaudières (voir aussi 101), y compris réglage; réchauffage et purification mécanique de l’eau d’alimentation; dispositifs pour favoriser la circulation.
107c Indicateurs de niveau, dispositifs d’alarme ou de sûreté aux chaudières.
107d Conduites de vapeur, écoulement des eaux de condensation; dispositifs pour surchauffer, sécher ou déshuiler la vapeur.
107e Nettoyage des chaudières; fixation, étanchement et aveuglement des tubes (mandrins cl. 79h); vaporisation instantanée et autres méthodes de vaporisation (introduction de masses chaudes dans la chaudière, circulation de liquides préalablement chauffés, vaporisation dans un foyer fermé).
108a Machines frigorifiques.
108b Fabrication de la glace (machines cl. 108a).
108c Glacières.
108d Condensateurs (voir aussi 103c, e).
108e Echangeurs de température (réfrigérants).
108f Liquéfaction des gaz ou de l’air par voir mécanique (comp. 36f et 36i).
109 Piles, y compris piles thermo-électriques et accumulateurs (confection des carcasses des plaques d’accumulateurs cl. 78c, 79f, 79m; charge et décharge des accumulateurs cl. 111b).
110a Systèmes de machines à courant continu, y compris réglage; machines électrostatiques.
110b Systèmes de machines à courant alternatif, y compris réglage; transformateurs et commutatrices.
110c Construction des diverses parties de machines électriques; ventilation.
110d Systèmes de distribution de l’énergie électrique.
111a Canalisations, y compris pose et entretien; masses conductrices ou isolantes; isolateurs (voir aussi 8a), poteaux et caniveaux, raccords; boîtes de jonctions et tableaux de distribution; fixation d’appareils électriques ou d’organes conducteurs, socles; paratonnerres (parafoudres cl. 111d).
111b Commutateurs et interrupteurs en général, y compris ceux fonctionnant à distance ou à intervalles déterminés; insérateurs d’éléments pour batteries d’accumulateurs, méthodes de couplage.
111c Résistances électriques et rhéostats, dispositifs de démarrage ou de réglage pour machines électriques et transformateurs, y compris régulateurs de marche pour voitures électriques.
111d Protection des installations électriques (disjoncteurs à maxima, plombs fusibles, parafoudres).
112 Solénoïdes, électro-aimants, relais, bobines Rhumkorff, interrupteurs pour obtenir des courants intermittents; condensateurs, cellules unipolaires, redresseurs de courants; appareils pour rayons Röntgen; utilisation de l’électricité atmosphérique ou des courants telluriques; engins auxiliaires et procédés électriques ne rentrant pas dans d’autres classes.
113 Fours électriques en général, pour produire de hautes températures, y compris fours métallurgiques (chauffage électrique de l’habitation cl. 7g, cuisine électrique cl. 15a, travail du métal cl. 79c).
114a Réservoirs, mèches (brûleurs cl. 114f), tubes et globes de lampes, dispositifs de fixation ou de suspension; lanternes, chandeliers, lumignons, flambeaux, lampes à magnésium.
114b Abat-jour, réflecteurs et réfracteurs de lampes, supports pour ceux-ci; prismes de réfraction pour jours d’en haut; illumination éclairage des scènes, vitrines et pupitres.
114c Distribution du gaz d’éclairage, y compris gazomètres (construction cl. 4f), obturateurs, régulateurs de débit ou de pression (pour moteurs cl. 104c), surpresseurs, dispositifs pour mélanger le gaz avec l’air (procédés cl. 14c).
114d Dispositifs d’allumage ou d’extinction pour brûleurs à gaz, lampes et bougies, y compris les dispositifs automatiques (construction de l’interrupteur de dispositifs électriques cl. 111b).
114e Manchons et autres corps à incandescence.
114f Brûleurs, y compris ceux pour chauffage ou cuisine, gazéificateurs combinés avec des brûleurs (gazéificateurs indépendants cl. 13b et 14a, faisant partie de moteurs cl. 104c), disposition des brûleurs dans les lampes.
115a Lampes à arc, groupement dans un réseau, projecteurs (partie optique cl. 70).
115b Lampes électriques à incandescence, y compris lampes Nernst.
115c Lampes électriques à vapeur de mercure, tubes Geissler, lampes à rayon cathodiques.
116a Instruments et ustensiles (voir aussi 116c, i, k) pour diagnose et chirurgie, y compris obstétrique et vaccination; coupe-cors.
116b Appareils et outillage de dentistes; ustensiles pour le nettoyage des dents ou de la bouche (voir aussi 16).
116c Engins orthopédiques (béquilles cl. 116f), bandages, compresses, suspensoirs, urinaux, respirateurs, yeux et tympans artificiels, traitement des yeux et des oreilles (lunettes protectrices, cornets acoustiques).
116d Instruments et engins pour l’art vétérinaire.
116e Transport des malades, lits pour malades, bassins de selle, tables et fauteuils d’opération (y compris pour dentistes).
116f Gymnastique médicale, engins pour faciliter la respiration ou la marche (béquilles), massage, lavages ou bains thérapeutiques (avec injections cl. 116k), électro- et radiothérapie.
116g Appareils et ustensiles pour pharmacies, ustensiles pour administrer les remèdes; biberons, crachoirs de poche.
116h Procédés thérapeutiques (excepté chirurgie), médicaments, partie chimique de l’art dentaire, cosmétique.
116i Procédés et appareils de désinfection ou de stérilisation (voir aussi 9d, 33d, 34b, 43), matières pour pansements; conservation des cadavres.
116k Appareils médicaux pour injecter, pomper, aspirer ou pulvériser des liquides (ventouses, pompes à lait, irrigateurs, seringues, pulvérisateurs, insufflateurs, bidets avec dispositifs à injection); inhalateurs, appareils pour anesthésier; cathéters, dilatateurs, introduction de médicaments dans des cavités du corps.
116l Objets de toilette ne rentrant pas dans d’autres classes: peignes, y compris ceux de parure (brosses cl. 16), fers à friser, papillotes (épingles à cheveux cl. 94), lavage de la tête (accessoires de lavabos cl. 15k, chaises de coiffeurs cl. 15g, tondeuses cl. 86), bigotelles, appareils pour préparer la mousse de savon, essuie-rasoir (blaireaux cl. 16, rasoirs cl. 86, cuirs à rasoirs cl. 85b), ongliers, crochets à boutons (chausse-pied cl. 15l), sachets à parfum (pulvérisateurs pour parfums cl. 116k).
117a Sauvetage en cas d’incendie, extinction du feu (pompes cl. 101a); traitement des asphyxiés.
117b Sauvetage en cas de naufrage ou d’inondation.
118a Caisses enregistreuses; appareils pour trier, compter, mettre en rouleaux ou contrôler des pièces de monnaie; rouleaux pour pièces de monnaie.
118b Contrôle et distribution des billets pour chemins de fer, théâtres, etc. (voir aussi 48h); contrôle du paiement des taxes de parcours en général; enregistrement automatique d’envois postaux.
118c Contrôleurs d’ouvriers, contrôleurs de rondes; contrôleurs de temps divers, par exemple pour champs de courses, pour la levée de boîtes aux lettres; timbres à date en général.
118d Contrôleurs pour jeux; machines à voter; tirage mécanique des numéros de loteries; trieuses et enregistreuses pour usages statistiques; autres dispositifs, ou marques, de contrôle.
119a Distributeurs automatiques de produits marchands, y compris eau, gaz et courants électrique.
119b Appareils à prépaiement autres qu’en 119a.
119c Déclenchements et autres accessoires d’appareils à prépaiement.
120a Télégraphie en général, combinée ou non avec téléphonie.
120b Appareils et circuits téléphoniques en général; compteurs de conversations; téléphones à prépaiement.
120c Commutateurs multiples pour lignes d’abonnés, commutateurs interurbains.
120d Installations téléphoniques avec plusieurs postes branchés sur une ligne commune.
120e Commutateurs téléphoniques automatiques.
120f Télégraphie et téléphonie sans fil.
120g Transmission d’images lumineuses à distance par l’électricité.
121a Signaux domestiques (sonnettes, sonneries électriques, tableaux indicateurs d’appel, réveils électriques; avertisseurs du feu, d’effraction); dispositifs pour sonner les cloches.
121b Installations signalant à distance des changements de niveau de pression ou de température, l’apparition de grisou, l’arrêt de machines, etc.
121c Transmetteurs d’ordres (à indicateurs), installations d’avertissement pour services d’incendie.
121d Signaux acoustiques (sifflets, sirènes) ou optiques autres qu’en 121a, b, c; détermination de la direction d’où proviennent des signaux acoustiques.
122a Réclame.
122b Etalage des marchandises.
123a Cannes, ombrelles, parapluies, y compris ceux transformables en sièges, éventails.
123b Malles, paniers et sacoches de voyage, porte-monnaie et autres récipients à monnaie, portefeuilles (voir aussi 47e).
123c Sacs se portant sur le doc (y compris sacs d’écoliers), gourdes, tentes, hamacs, coussins de voyage, articles pour faciliter le port d’objets (cannes, livres, cartes) en voyage (cartouchières cl. 56D, nettoyage des habits cl. 15c).
124a Harnais d’attelage, dispositifs empêchant les chevaux de s’emballer ou permettant de les dételer instantanément; cravaches.
124b Selles (pour vélocipèdes cl. 126f) et étriers.
124c Ferrures.
125a Appareils pour emballer en général; dispositifs de pesage faisant partie de tels appareils (sinon cl. 65); appareils pour étiqueter.
125b Caisses (voir aussi 80d), boîtes, tonneaux, sacs et paniers en général, autre matériel d’emballage; ficelage de caisses ou ballots, plombage, fixation d’adresses; boîtes aux lettres pour services postaux (pour particuliers cl. 15l).
125c Installations pour charger ou décharger les marchandises (courroies, chaînes et vis transporteuses, élévateurs à godets, plans inclinés, entraînement par l’air ou l’eau); appareillage de silos ou d’entrepôts; dispositions pour empêcher l’inflammation de liquides dans les tonneaux (pour burettes voir 15l) ou d’autres matières entreposées. Chemins de fer aériens ou d’autres transporteurs pour magasins. Postes pneumatiques.
126a Voitures (chars agricoles cl. 2d) et traîneaux en général, y compris chars d’enfants; dispositions, prévues aux voitures, pour protéger les chevaux; freins de voitures.
126b Automobiles, à 3 ou 4 roues (carrosserie et partie mécanique, hormis construction du moteur).
126c Roues et essieux de véhicules routiers; boîtes de roues, moyeux (voir aussi 126h, i), paliers de pédaliers; graissage.
126d Bandage de roues de véhicules routiers y compris valves; pompes à pneumatiques; outillage pour la pose des bandages.
126e Supports et dispositifs de suspension ou de sûreté pour vélocipèdes; engins pour apprendre à cycler.
126f Selles et parties accessoires de vélocipèdes (dispositifs d’alarme ou d’éclairage, porte-bagage, carters indépendants pour chaînes, garde-crotte).
126g Cadres de vélocipèdes, jonction des tubes; guidons; carters faisant partie du cadre.
126h Freins de vélocipèdes.
126i Mécanismes d’actionnement de vélocipèdes et de motocyclettes, hormis construction des moteurs; moyeux à roue libre; tendeurs de chaînes; mécanismes d’actionnement de traîneaux, automoteurs ou non.
127a Systèmes de chemins de fer non électriques (pneumatiques, aériens, funiculaires, à crémaillère, trottoirs roulants; voir aussi 125c), y compris le matériel des différents systèmes ne rentrant pas en 127b, c, d; systèmes de gares.
127b Disposition d’ensemble de locomotives ou de wagons automoteurs non électriques (chaudières cl. 107, foyer cl. 13, machines à vapeur cl. 103, condensateurs cl. 103E et 108d, châssis et essieux cl. 127d, signaux cl. 121d; traction électrique cl. 127l); régulateurs, boîtes à fumée, sabliers (y compris pour tramways électriques) et autres accessoires; tenders.
127c Wagons (et voitures de tramways), y compris meubles (voir aussi 15g), éclairage (voir aussi 111b et 127l), ventilation et chauffage (accouplement des conduites cl. 96e); wagons faisant tampon en cas de collision; wagonnets de tournée.
127d Châssis, essieux et roues, boîtes à graisse, ressorts de suspension pour véhicules de chemins de fer; chasse-pierre, chasse-corps, etc.
127e Attelages de wagons, tampons de choc.
127f Freins non électriques de chemins de fer, y compris freins pneumatiques dont l’actionnement est provoqué électriquement (freins électriques cl. 127l; voir aussi 127h).
127g Plaques tournantes, heurtoirs, transbordeurs, trucs pour le transport de wagons ou de voitures, dispositifs pour charger les tenders (grues hydrauliques), décharger un wagon dans un autre ou monter dans un train en marche.
127h Engins pour soulever les wagons, les déplacer ou les caler; dispositifs appliqués aux véhicules pour signaler l’échauffement d’un essieu ou une défectuosité de la voie (comp. 6a); nettoyage des wagons et des rails (comp. 6b), chasse-neige; freins adaptés à la voie; attrape-sac pour wagons-poste; autres accessoires pour l’exploitation des chemins de fer.
127i Aiguillages, excepté ceux de conduites électriques (cl. 127k); barrières de chemins de fer; signaux de chemins de fer (y compris indicateurs de stations pour les wagons), block-system et autres dispositions pour empêcher les collisions.
127k Partie électrique de la superstructure et canalisations de chemins de fer électriques; protection contre les dangers du retour par les rails; chariots de montage.
127l Equipement électrique des voitures ou des trains de chemins de fer électriques, y compris chauffage, éclairage, prise de courant (construction du moteur cl. 110, du régulateur de marche cl. 111c). Freins électriques, freins mixtes utilisant l’énergie électrique.
128a Matériel pour services de navigation, hormis moteurs propulseurs; bacs.
128b Bateaux à rames et autres embarcations légères; bateaux transformables en voitures.
128c Engins de propulsion mécanique (roues à palettes, hélices, propulseurs à réaction, etc.) pour bateaux, commande de ces engins.
129a Aérostats (voir aussi 129c).
129b Machines volantes (voir aussi 129c).
129c Dispositifs moteurs ou directeurs pour aérostats ou machines volantes; cerfs-volants.
Principaux brevetés (standardisés)
Tout
KRUPP (362)
SIEMENS & HALSKE (299)
FARBENFABRIKEN VORM FRIEDR BAYER & CO (287)
UNITED SHOE MACHINERY COMPANY (247)
MASCHINENFABRIK OERLIKON (233)
BROWN BOVERI & CO (219)
BADISCHE ANILIN- & SODA-FABRIK (211)
AEG (192)
SAURER ARBON (163)
SIEMENS-SCHUCKERT WERKE GESELLSCHAFT M B H (137)
HOECHST AG (126)
GEBRUEDER SULZER (109)
GRIESHEIM ELEKTRON CHEM FAB (107)
ESCHER WYSS & CO * (90)
VOGTLAENDISCHE MASCHINEN-FABRIK (VORMALS J C & H DIETRICH) AG (85)
CHEM IND BASEL (82)
SCHOENFELD MORRIS (80)
BOSCH ROBERT (73)
FARBENFAB VORM BAYER F & CO (70)
WAFFENFABRIK MAUSER (68)
BELL TELEPHONE MANUFACTURING CO (66)
DAIMLER-MOTOREN GESELLSCHAFT (63)
DEUTSCHE WAFFEN- UND MUNITIONSFABRIKEN (62)
W EGLOFF & CO (58)
HOLLINGWORTH EDWARD (57)
STICKEREI FELDMUEHLE VORMALS LOEB SCHOENFELD & CO (57)
LENTZ HUGO (56)
FARBWERKE VORM L DURAND HUGUEN (51)
LAMME BENJAMIN GARVER (46)
SCHMIDT WILHELM (46)
FELTEN & GUILLEAUME-LAHMEYERWERKE AG (45)
WESTINGHOUSE GEORGE (43)
GEORGES FAVRE-JACOT (43)
CHEM FAB VORMALS SANDOZ (43)
MERTZ EMILE (43)
MASCHINENFABRIK KAPPEL (41)
GEBRUEDER BUEHLER (38)
LEVY HENRI (37)
SCHWEITER JEAN (36)
RHEINISCHE METALLWAREN- U MASCHINENFABRIK (36)
GASMOTORENFABRIK DEUTZ (35)
AESCHBACH F (35)
STUMPF JOHANN (34)
MARTIN FISCHER (34)
MERGENTHALER SETZMASCHINEN-FABRIK G M B H (34)
FERRANTI SEBASTIAN ZIANI DE (34)
SANDOZ HENRI (34)
F MARTINI & CO (33)
KELLER KARL (32)
LANDIS & GYR (32)
OPTISCHE ANSTALT C P GOERZ AG (32)
SCHOENNER GEORG (31)
SCHWEIZ LOKOMOTIV- & MASCHINENFABRIK (30)
PARSONS CHARLES ALGERNON (30)
WEHRLE OTTO (29)
THORENS HERMANN (29)
ANILINFARBEN & EXTRACT FABRIKE (29)
LEESON JOSEPH ROBERT (29)
SINGER MANUFACTURING COMPANY (29)
RADOVANOVIC ANDREAS (28)
HOFFMANN LA ROCHE (28)
AG ARNOLD B HEINE & CO (28)
E CORNELY & FILS (28)
GRABER ERNST (28)
BERLIN-ANHALTISCHE MASCHINENBAU-AG (28)
ALEX FRIEDMANN (27)
ELEKTRIZITAETSGESELLSCHAFT ALIOTH (26)
GEGAUF FRITZ (26)
RATEAU AUGUSTE (26)
KOERTING ERNST / GEBR (26)
G DAVERIO (25)
WESTON EDWARD (25)
FARBWERKE VORMALS MEISTER LUCI (24)
MAUCHAIN ARMAND (24)
KELLNER CARL DR (23)
LINOTYPE COMPANY LIMITED (23)
KURSHEEDT MANUFACTURING COMPANY (23)
MERMOD FRERES (22)
SCHINDLER-JENNY FRIEDRICH WILHELM (22)
KANDO KOLOMAN VON (22)
LE COULTRE & CO (22)
SPUEHL HEINRICH (22)
GRUSONWERK (22)
LONGINES (22)
HEILMANN JEAN JACQUES (21)
CIE DE L'INDUSTRIE ELECTRIQUE (21)
MARGRETH JOSEPH (21)
CARBONE TITO LIVIO (21)
LOUIS BRANDT & FRERE (21)
PERRET DAVID (21)
SA POUR LA TRANSMISSION DE LA FORCE PAR L'ELECTRICITE (21)
SCHENK FELIX DR (21)
SAPAL PLIEUSES AUTOMATIQUES (20)
TRINKS FRANZ (20)
ROTTEN M-M (20)
HENRIOD CHARLES EDOUARD (20)
FROMMER RUDOLF (20)
MASCHINENFABRIK RUETI VORMALS CASPAR HONEGGER (20)
VOGT ADOLF (20)
ZEISS CARL FA (19)
DEUTSCHE GASGLUEHLICHT AG (AUERGESELLSCHAFT) (19)
J M VOITH (19)
VERNET ARTHUR (19)
MUELLER KARL (19)
LUGRIN ALFRED (19)
PERRET PAUL (19)
BOEHRINGER & SOEHNE (19)
PFAFF RICHARD (19)
PIEPER HENRI (19)
FAHR J G (19)
SA WESTINGHOUSE (19)
BRUENLER OSCAR (19)
AG FUER ANILIN-FABRIKATION (19)
HARTMANN & BRAUN AG (19)
HANDSCHIN-KESER JOHANNES (18)
LJUNGSTROEM BIRGER (18)
SALPETERSAEURE INDUSTRIE-GESELLSCHAFT GESELLSCHAFT M B H (18)
VOIGT & HAEFFNER (18)
GEBRUEDER LINCKE (18)
SCHAERER-NUSSBAUMER J (18)
CIE POUR LA FABRICATION DES COMPTEURS ET MATERIAL D'USINES A GAZ (18)
VVE CHARLES-LEON SCHMID & CO (18)
MUELLER JOHANN JACOB (18)
BLATHY OTTO TITUS (17)
ANGUS ARTHUR REGINALD (17)
AMMANN U (17)
H & A DUFAUX & CIE SA (17)
EMILE QUARTIER FILS (17)
JOH FRIEDRICH WALLMANN & CO (17)
MEYER GOTTFRIED (17)
HAEFELY EMIL (17)
ASHCROFT EDGAR ARTHUR (17)
BAUM GEORG (17)
SCHMIDT SCHE HEISSDAMPF (17)
OEHLMANN EMIL HEINRICH CONRAD (17)
LUGER GEORG (17)
BARTH SIEGFRIED (17)
WITTNAUER & CO (17)
BORCHARDT HUGO (17)
BAUMANN WILH (17)
JOH JACOB RIETER & CO (17)
FISCHER-AMREIN SIGMUND (17)
SILBERMANN ALBERT (17)
DE LAVAL CARL GUSTAF PATRIK (17)
WESTINGHOUSE BRAKE COMPANY LTD (17)
OESTERREICHISCHE WAFFENFABRIKS-GESELLSCHAFT (17)
GARE THOMAS (17)
CEREBOTANI LUIGI DR (16)
EWEN JOHN-MEIGGS (16)
GEISER KARL DR (16)
RIEDINGER AUGUST (16)
PETROLEUM IMPORT CIE (16)
WUEST-KUNZ CASPAR (16)
LANGER THEODOR (16)
LE NITROGENE SOCIETE ANONYME (16)
THOMMEN WALDENBURG (16)
DAVIS HARRY PHILLIPS (16)
NORTHROP LOOM COMPANY (16)
ELEKTROCHEMISCHE WERKE GMBH (16)
SGN (16)
SOCIETE D'HORLOGERIE DE LANGENDORF (16)
DIDISHEIM CHARLES (16)
DION ALBERT DE (16)
THOMSON JOHN (16)
VER CHININFABRIKEN ZIMMER & CO (16)
WYSS-BAUMGARTNER ALFRED (15)
ELEKTRIZITAETS-AG VORM W LAHMEYER & CO (15)
TURNER WALTER VICTOR (15)
AESCHBACH FRIEDRICH (15)
SYMON ROBERT-RINTOUL (15)
VOGTLAENDISCHE MASCHF AG (15)
WEBER ERNST (15)
LJUNGSTROMS ANGTURBIN AB (15)
GESELLSCHAFT DER LUDW V ROLL'SCHEN EISENWERKE (15)
BATAULT EMILE (15)
KAUFMANN JEAN (15)
KAPPELER JEAN (15)
CONRAD FRANK (15)
BOUTON GEORGES (15)
COOPER-HEWITT ELECTRIC CO (15)
SINGER CO NAEHMASCHINEN AG (15)
LATOUR MARIUS (15)
AUMUND JOHANNES (15)
TROST RAIMUND (15)
SCHINDLER & CO (15)
LEBLANC MAURICE (15)
HEYDEN CHEM FAB (15)
VACUUM BRAKE COMPANY LTD (WIEN) (15)
AEBY J U (15)
MASCHINENFABRIK BRUCHSAL AG VORM SCHNABEL & HENNING (14)
HAUSSNER KONRAD (14)
BELFIELD REGINALD (14)
BARBEZAT-BAILLOT C (14)
LUMIERE LOUIS (14)
TIMAR DAGOBERT (14)
PICTET RAOUL PIERRE * (14)
BERGMANN THEODOR (14)
HUMPHREY HERBERT ALFRED (14)
G HELBLING & CO (14)
COULERU-MEURI CHARLES (14)
WEGENER CARL (14)
SA DES ETABLISSEMENTS DELAUNAY-BELLEVILLE (14)
CAUDERAY JULES (14)
H & A DUFAUX (14)
JUNKERS HUGO (14)
KRON RUDOLF (14)
HEER ISAK (14)
FRITZ BAUM & CO (14)
W GRAAFF & CO G M B H (14)
HENNEBIQUE FRANCOIS * (14)
RUCHSER GUSTAV (13)
FABRIK FUER SPEZIALNAEHMASCHINEN AG (13)
SOCIETE ALSACIENNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES (13)
JUNKER & RUH (13)
BUERK RICHARD (13)
HOFFMANN LA ROCHE & CO BASEL U (13)
WERNER & PFLEIDERER (13)
CIE PARISIENNE DES VOITURES ELECTRIQUES (13)
ABRAHAMS BARNETT H (13)
ARNO RICCARDO (13)
MUELLER HERMANN (13)
SAECHS KARDAETSCHEN- BUERSTEN- & PINSELFABRIK ED FLEMMING & CO (13)
THEISEN EDUARD (13)
EDOUARD DUBIED & CO (13)
HUNKEMOELLER LAURENZ (13)
CARL ZEISS (13)
GILES GEORGES (13)
THEODOR BELL & CO (13)
SCHUBERT MAX (13)
GOLDSCHMIDT TH (13)
JOLY ERNEST (13)
MASCHF AUGSBURG NUERNBERG AG (13)
JULIUS PINTSCH (13)
PLANTA EMANUEL VON (13)
WILZIN ARTHUR (13)
RICHTER FRIEDRICH ADOLF DR (13)
FALCONNIER GUSTAVE (13)
GROSJEAN-REDARD PAUL (13)
CLOUD JOHN WILLS (13)
MILLS HERBERT STEPHEN (13)
BELLENS CHARLES (13)
H VOGT-GUT (13)
HALLOT PAUL (13)
SILBERMANN K (13)
PETITPIERRE FRITZ (13)
HEINEMANN ARTHUR (13)
BRUNNER HANS (13)
HEIN ADOLF (13)
GANZ GOTTFRIED (13)
MAUSER ALFONS (12)
MASCHINEN-FABRIK ST GEORGEN (12)
LAND- UND SEEKABELWERKE AG (12)
BERGER LOUIS (12)
TELEGRAPHEN-WERKSTAETTE VON G HASLER (12)
HUMBERT-DROZ ERNEST (12)
MANNLICHER FERDINAND RITTER VON (12)
FABRIQUE D'HORLOGERIE DE FONTAINEMELON (12)
KOENIG ALBERT (12)
FISCHER JAKOB (Solothurn) (12)
ABWAERMEKRAFTMASCHINEN-GESELLSCHAFT M B H (12)
SANITAETSGESCHAEFT M SCHAERER AG (12)
SCHECK J (12)
SCHAAD IRENE (12)
DELAUNAY-BELLEVILLE LOUIS MARIE GABRIEL (12)
PATEK PHILIPPE & CO (12)
DERI MAX (12)
PERDRISAT CHARLES (12)
CANCALON FRANCOIS (12)
SCHROEDER PAUL (12)
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SCHNEIDER & CO (12)
ENZINGER LORENZ-ADALBERT (12)
SCHWEIZERISCHE POST & EISENBAH (12)
ST GEORGEN AG (12)
BEDFORD FRED DR PHIL (12)
STRAUB EGLOFF & CO W (12)
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MARCOTTY FRANZ (11)
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FABRIQUE D'EBAUCHES DE SONCEBOZ (11)
PUBLISHING ADVERTISING AND TRADING SYNDICATE LTD (11)
PIELOCK EDUARD (11)
CORRON CESAR (11)
STEIGER-MEYER JAKOB (11)
SPINNEREI & WEBEREI STEINEN AC (11)
KNOLL & CO (11)
MERCK AG E (11)
BRADLEY CHARLES SCHENCK (11)
Durée de vie
−
années
Types de brevets
Principaux
Additionnels
Date de la demande
−
Date d’enregistrement
−
Date de publication
−
Date de radiation
−