Swiss Historical Patents

Recherche avancée

Brevet principal No 9988

Appareil de mouture des grains

Class 28: Meunerie

  1. DANVIN, ROGER (FR)
  2. GIBORY, RAYMOND (FR)

Demandé le 19 février 1895.

Enregistré le 31 juillet 1895.

Publié le 30 septembre 1895.

Radiation publiée le 11 juin 1900 (maintenu en vigueur 5 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DANVIN, ROGER (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'GIBORY, RAYMOND (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-07-31'. Source: SHAB / FOSC, 8.8.1895, Nr. 202 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1900-06-11', a défini la classe à '28', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 11.6.1900, Nr. 210 [?]