Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9939

Poêle-calorifère perfectionné

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. SOCIETE ANONYME „LA COUVINOISE“ (BE)

Demandé le 14 mars 1895.

Enregistré le 15 juillet 1895.

Publié le 15 septembre 1895.

Radiation publiée le 25 juin 1902 (maintenu en vigueur 7 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME ,,LA COUVINOISE'' (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 23.7.1895, Nr. 187 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-06-25', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 25.6.1902, Nr. 241 [?]