Brevet principal N^o 9917

Système de vélocipède

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

VALERE & CIE (FR)

Demandé le 22 février 1895.

Enregistré le 15 juillet 1895.

Publié le 30 septembre 1895.

Radiation publiée le 10 juin 1897 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VALERE & CIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 23.7.1895, Nr. 187 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-06-10', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 10.6.1897, Nr. 154 [?]