Brevet principal N^o 9875

Dispositif de transmission pour vélocipèdes

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

MUTTI, ANTOINE (CH)

Demandé le 23 mars 1895.

Enregistré le 30 juin 1895.

Publié le 15 octobre 1895.

Radiation publiée le 9 juillet 1896 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MUTTI, ANTOINE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 8.7.1895, Nr. 175 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-07-09', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 9.7.1896, Nr. 192 [?]