Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9837

Système de propulseur électrique pour objets flottant sur l'eau

Class 114: Systèmes et matériel pour les transports par eau ; construction et armement des navires ; appareils de natation, matériel pour plongeur

  1. HEILAMM, JEAN-JACQUES (FR)

Demandé le 24 janvier 1895.

Enregistré le 30 juin 1895.

Publié le 31 août 1895.

Radiation publiée le 10 mai 1901 (maintenu en vigueur 6 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HEILAMM, JEAN-JACQUES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 8.7.1895, Nr. 175 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-05-10', a défini la classe à '114', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 10.5.1901, Nr. 170 [?]