Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9834

Nouvelle installation de générateur aquatubulaire

Class 94: Générateurs de vapeur avec leur armature

  1. DELAUNAY-BELLEVILLE, LOUIS-MARIE-GABRIEL (FR)

Demandé le 23 janvier 1895.

Enregistré le 30 juin 1895.

Publié le 31 août 1895.

Radiation publiée le 17 février 1910 (maintenu en vigueur 15 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DELAUNAY-BELLEVILLE, LOUIS-MARIE-GABRIEL (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 8.7.1895, Nr. 175 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-02-17', a défini la classe à '94', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '15'. Source: SHAB / FOSC, 17.2.1910, Nr. 40 [?]