Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9830

Selle avec coussin à air comprimé pour vélocipèdes de tous genres (bicyclettes, bicycles, tricycles, etc.

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. ACHARD-MILHET, JOSEPH (FR)

Demandé le 18 janvier 1895.

Enregistré le 30 juin 1895.

Publié le 31 août 1895.

Radiation publiée le 10 février 1898 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ACHARD-MILHET, JOSEPH (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 8.7.1895, Nr. 175 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-02-10', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 10.2.1898, Nr. 40 [?]