Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9823

Pulvérisateur à pression d'acide carbonique pour usages divers et spécialement pour le traitement des maladies de la vigne

Class 2: Cultures du sol, récolte et premières préparation des produits du sol

  1. LASMOLLES, LUCIEN (FR)
  2. FRECHOU, JEAN-EMILE (FR)

Demandé le 8 janvier 1895.

Enregistré le 30 juin 1895.

Publié le 31 août 1895.

Radiation publiée le 2 mai 1906 (maintenu en vigueur 11 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LASMOLLES, LUCIEN (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FRECHOU, JEAN-EMILE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 8.7.1895, Nr. 175 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-05-02', a défini la classe à '2', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '11'. Source: SHAB / FOSC, 2.5.1906, Nr. 188 [?]