Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9743

Outillage destiné à la fabrication mécanique des boîtes de montres ornementées et d'objets analogues

Class 65: Horlogerie , celle de poche exceptée ; outillage pour l’horlogerie en général

  1. ECAUBERT, FREDERIC (US)

Demandé le 25 décembre 1894.

Enregistré le 15 juin 1895.

Publié le 15 août 1895.

Radiation publiée le 18 avril 1904 (maintenu en vigueur 9 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ECAUBERT, FREDERIC (US)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-06-15'. Source: SHAB / FOSC, 24.6.1895, Nr. 162 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-04-18', a défini la classe à '65', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '9'. Source: SHAB / FOSC, 18.4.1904, Nr. 160 [?]