Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9721

Compteur d'eau perfectionné

Class 66: Balances ordinaires et de précision, instruments pour mesurer les solides et les liquides, à l’usage du commerce ou de l’industrie

  1. BEL, JULES-EUSEBE-ABDON (ES)

Demandé le 5 décembre 1894.

Enregistré le 15 juin 1895.

Publié le 31 juillet 1895.

Radiation publiée le 24 mars 1896 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BEL, JULES-EUSEBE-ABDON (ES)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-06-15'. Source: SHAB / FOSC, 24.6.1895, Nr. 162 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-03-24', a défini la classe à '66', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 24.3.1896, Nr. 84 [?]