Brevet principal N^o 9638

Une machine à battre

Class 2: Cultures du sol, récolte et premières préparation des produits du sol

PRETAT, XAVIER FILS (FR)

Demandé le 22 novembre 1894.

Enregistré le 31 mai 1895.

Publié le 31 juillet 1895.

Radiation publiée le 9 mars 1897 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PRETAT, XAVIER FILS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 10.6.1895, Nr. 150 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-03-09', a défini la classe à '2', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 9.3.1897, Nr. 66 [?]