Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9633

Buidon à facettes mobiles

Class 57: Armes à feu portatives

  1. MAYOR, GEORGES (CH)

Demandé le 27 mars 1895.

Enregistré le 15 mai 1895.

Publié le 15 juillet 1895.

Radiation publiée le 26 juillet 1899 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MAYOR, GEORGES (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 24.5.1895, Nr. 137 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-07-26', a défini la classe à '57', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 26.7.1899, Nr. 243 [?]