Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9577

Arme de guerre avec canon à âmes multiples

Class 58: Artillerie et accessoires, munitions, torpilles, etc., équipement de campagne, armement de fortifications, etc.

  1. LUCIANI, JACQUES (FR)

Demandé le 1 décembre 1894.

Enregistré le 15 mai 1895.

Publié le 30 juin 1895.

Radiation publiée le 23 décembre 1897 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LUCIANI, JACQUES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 24.5.1895, Nr. 137 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-12-23', a défini la classe à '58', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 23.12.1897, Nr. 316 [?]