Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9437

Un bâti en tôle emboutie, agrafée et renforcée, pour vélocipèdes

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. VERSCHAVE FILS, EDOUARD (FR)

Demandé le 9 novembre 1894.

Enregistré le 15 avril 1895.

Publié le 31 mai 1895.

Radiation publiée le 21 février 1896 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VERSCHAVE FILS, EDOUARD (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-04-15'. Source: SHAB / FOSC, 22.4.1895, Nr. 108 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-02-21', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 21.2.1896, Nr. 49 [?]