Brevet principal N^o 9423

Chaufferette hygiénique à la baryte

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

ANCELIN, VVE (FR)
DUFOUR, JUSTINE (FR)

Demandé le 20 octobre 1894.

Enregistré le 15 avril 1895.

Publié le 31 mai 1895.

Radiation publiée le 5 novembre 1897 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ANCELIN, VVE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DUFOUR, JUSTINE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-04-15'. Source: SHAB / FOSC, 22.4.1895, Nr. 108 [?]

Le 9/12/2016 Nicolas Chachereau a modifié le titre ('Chaufferette hygiénique à la baryte' au lieu de 'Chaufferette hygiénique á la baryte'). Source: Patentschrift / Description de l'invention [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-11-05', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 5.11.1897, Nr. 277 [?]