Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9381

Nouvelle bicyclette actionnée par les mains et les pieds

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. SAUVAIN, EMMANUEL (FR)

Demandé le 30 novembre 1894.

Enregistré le 31 mars 1895.

Publié le 31 mai 1895.

Radiation publiée le 24 mars 1896 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SAUVAIN, EMMANUEL (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-03-31'. Source: SHAB / FOSC, 8.4.1895, Nr. 96 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-03-24', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 24.3.1896, Nr. 84 [?]