Brevet principal N^o 9319

Instument de nivellement

Class 60: Appareils pour les mensurations et les observations scientifiques, dans le domaine de la topographie, de la géographie, de la météorologie, etc.

DUBIOS, AGRICOL (CH)

Demandé le 1 décembre 1894.

Enregistré le 15 mars 1895.

Publié le 30 juin 1895.

Radiation publiée le 23 mars 1899 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DUBIOS, AGRICOL (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-03-15'. Source: SHAB / FOSC, 21.3.1895, Nr. 77 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-03-23', a défini la classe à '60', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 23.3.1899, Nr. 97 [?]