Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9211

Perfectionnement aux perforatrices

Class 78: Matériel pour le travail de la pierre ; percement des roches et des terres ; pilotage, dragage, outillage pour le forage, les sondages, etc.

  1. BORNET, CAMILLE (FR)

Demandé le 21 septembre 1894.

Enregistré le 28 février 1895.

Publié le 30 avril 1895.

Radiation publiée le 13 janvier 1906 (maintenu en vigueur 11 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BORNET, CAMILLE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-02-28'. Source: SHAB / FOSC, 8.3.1895, Nr. 61 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-01-13', a défini la classe à '78', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '11'. Source: SHAB / FOSC, 13.1.1906, Nr. 16 [?]