Brevet principal N^o 9149

Vélocipède économique

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

MUTTI, ANTOINE (CH)

Demandé le 6 octobre 1894.

Enregistré le 15 février 1895.

Publié le 15 mai 1895.

Radiation publiée le 23 janvier 1896 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MUTTI, ANTOINE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 22.2.1895, Nr. 46 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-01-23', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 23.1.1896, Nr. 21 [?]