Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9115

Système de pivot pour portes en fer

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. PAILLET, AUGUSTE (FR)

Demandé le 8 août 1894.

Enregistré le 15 février 1895.

Publié le 31 mars 1895.

Radiation publiée le 20 août 1897 (maintenu en vigueur 3 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PAILLET, AUGUSTE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 22.2.1895, Nr. 46 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-08-20', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 20.8.1897, Nr. 216 [?]