Brevet principal N^o 9079

Un nouveau système de chemin de fer ou tramway électrique

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

HUTIN, MAURICE (FR)
LEBLANC, MAURICE (FR)

Demandé le 27 septembre 1894.

Enregistré le 31 janvier 1895.

Publié le 15 mars 1895.

Radiation publiée le 29 janvier 1906 (maintenu en vigueur 11 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HUTIN, MAURICE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LEBLANC, MAURICE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-01-31'. Source: SHAB / FOSC, 8.2.1895, Nr. 32 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-01-29', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '11'. Source: SHAB / FOSC, 29.1.1906, Nr. 37 [?]