Brevet additionnel N^o 9077/217

Installation pour la distribution souterraine du courant aux tramways électriques

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

Information manquante sur le(s) breveté(s)

Demandé le 10 mars 1897.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 15 avril 1897.

Radiation publiée le 16 janvier 1907 (maintenu en vigueur 0 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-01-16', a défini la classe à '113' et a défini la classification à '1890'. Source: SHAB / FOSC, 16.1.1907, Nr. 12 [?]