Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 9011

Dispositif pour le changement de la vitesse des véhicules à moteur

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. HENRIOD-BAEHNI, C.-E (CH)

Demandé le 31 août 1894.

Enregistré le 15 janvier 1895.

Publié le 31 mars 1895.

Radiation publiée le 23 décembre 1895 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HENRIOD-BAEHNI, C.-E (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-01-15'. Source: SHAB / FOSC, 21.1.1895, Nr. 16 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1895-12-23', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 23.12.1895, Nr. 314 [?]