Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 8940

Système de conducteur composé pour transmettre l'électricité par galet aux véhicules mus par l'électricité

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. VERMEIRE, GUSTAVE (BE)

Demandé le 16 juillet 1894.

Enregistré le 31 décembre 1894.

Publié le 15 février 1895.

Radiation publiée le 7 novembre 1895 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VERMEIRE, GUSTAVE (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1894-12-31'. Source: SHAB / FOSC, 8.1.1895, Nr. 6 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1895-11-07', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 7.11.1895, Nr. 273 [?]