Brevet principal N^o 89

Métier à fabriquer les remisses

Class 20: Tissage et tricotage

RUFFE, ANNET (FR)

Demandé le 19 novembre 1888.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 16 janvier 1889.

Radiation publiée le 4 décembre 1890 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'RUFFE, ANNET (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1890-12-04', a défini la classe à '20' et a défini la classification à '1890'. Source: SHAB / FOSC, 4.12.1890, Nr. 175 [?]

Le 22/1/2017 Import script a défini la date de la demande à '1888-11-19'. Source: SHAB / FOSC, 20.12.1888, Nr. 137 [?]

Le 22/1/2017 Import script a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 4.12.1890, Nr. 175 [?]