Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 8842

Voie perfectionnée pour chemins de fer ou tramways à traction électrique

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. CLARET, JEAN (FR)
  2. WUILLEUMIER, OLIVIER (FR)

Demandé le 18 août 1894.

Enregistré le 30 novembre 1894.

Publié le 31 janvier 1895.

Radiation publiée le 14 décembre 1905 (maintenu en vigueur 11 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CLARET, JEAN (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'WUILLEUMIER, OLIVIER (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1894-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 6.12.1894, Nr. 261 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-12-14', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '11'. Source: SHAB / FOSC, 14.12.1905, Nr. 487 [?]

Le 21/7/2017 Nicolas Chachereau a modifié le titre ('Voie perfectionnée pour chemins de fer ou tramways à traction électrique' au lieu de 'Voie perfectionnée pour chemis de fer ou tramways à traction électrique'). Source: Patentschrift / Description de l'invention [?]