Brevet principal N^o 8717

Cadre de vélocipède en tôle emboutie et agrafée

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

VERSCHAVE FILS, EDOUARD (FR)
BEDET, HENRI (FR)

Demandé le 28 mai 1894.

Enregistré le 15 novembre 1894.

Publié le 15 janvier 1895.

Radiation publiée le 10 juin 1897 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VERSCHAVE FILS, EDOUARD (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BEDET, HENRI (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1894-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 22.11.1894, Nr. 251 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-06-10', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 10.6.1897, Nr. 154 [?]