Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 8430

Moteur perfectionné pour montres de tous calibres

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

  1. MORLET, CHARLES (CH)

Demandé le 29 mai 1894.

Enregistré le 31 août 1894.

Publié le 15 décembre 1894.

Radiation publiée le 28 septembre 1904 (maintenu en vigueur 10 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MORLET, CHARLES (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1894-08-31'. Source: SHAB / FOSC, 6.9.1894, Nr. 199 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-09-28', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '10'. Source: SHAB / FOSC, 28.9.1904, Nr. 370 [?]