Brevet principal N^o 834

Perfectionnement apporté aux mécanismes de mise à l'heure par la couronne

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

DUBAIL, MONNIN, FROSSARD & CIE (CH)

Demandé le 9 avril 1889.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 13 juin 1889.

Radiation publiée le 20 juillet 1893 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DUBAIL, MONNIN, FROSSARD & CIE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1893-07-20', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 20.7.1893, Nr. 168 [?]