Brevet principal N^o 8105

Engrenage ayant une série de dents mobiles

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

MORET, JEAN-MARIE (FR)

Demandé le 15 janvier 1894.

Enregistré le 30 juin 1894.

Publié le 31 août 1894.

Radiation publiée le 9 février 1897 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MORET, JEAN-MARIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

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Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-02-09', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 9.2.1897, Nr. 37 [?]