Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 7833

Support sphéroïdal à mouvement universal

Class 13: Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.

  1. HENESTROSA, IGNACE FERNANDEZ DE, MARQUIS DE CAMARASA (FR)

Demandé le 30 décembre 1893.

Enregistré le 30 avril 1894.

Publié le 15 juillet 1894.

Radiation publiée le 21 janvier 1897 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HENESTROSA, IGNACE FERNANDEZ DE, MARQUIS DE CAMARASA (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1894-04-30'. Source: SHAB / FOSC, 8.5.1894, Nr. 114 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-01-21', a défini la classe à '13', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 21.1.1897, Nr. 19 [?]