Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 7816

Machine pour la fabrication des bougies creuses

Class 37: Fabrication du gaz d’éclairage et d’autres produits destinés à l’éclairage ; préparation des combustibles minéraux

  1. FOURNIER, LOUIS-JEAN-BAPTISTE DIT FELIX (FR)

Demandé le 25 novembre 1893.

Enregistré le 30 avril 1894.

Publié le 30 juin 1894.

Radiation publiée le 9 mars 1899 (maintenu en vigueur 5 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FOURNIER, LOUIS-JEAN-BAPTISTE DIT FELIX (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1894-04-30'. Source: SHAB / FOSC, 8.5.1894, Nr. 114 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-03-09', a défini la classe à '37', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 9.3.1899, Nr. 77 [?]