Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 7724

Nouveau système de chemin de fer

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. GAUTIER, GEORGES-FREDERIC (FR)

Demandé le 26 décembre 1893.

Enregistré le 31 mars 1894.

Publié le 15 juin 1894.

Radiation publiée le 22 avril 1895 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'GAUTIER, GEORGES-FREDERIC (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1894-03-31'. Source: SHAB / FOSC, 9.4.1894, Nr. 87 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1895-04-22', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 22.4.1895, Nr. 108 [?]