Brevet principal N^o 7477

Un tour perfectionné

Class 74: Matériel pour le travail des pièces métalliques fondues ou forgées, par séparation, transformation, assemblage, etc.

SOCIETE ANONYME ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES, CI-DEVANT DUCOMMUN (DE)

Demandé le 17 octobre 1893.

Enregistré le 15 février 1894.

Publié le 31 mai 1894.

Radiation publiée le 8 février 1896 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES, CI-DEVANT DUCOMMUN (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1894-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 21.2.1894, Nr. 39 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-02-08', a défini la classe à '74', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 8.2.1896, Nr. 35 [?]