Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 7472

Un système d'embrayage à friction

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

  1. SOCIETE ANONYME ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES, CI-DEVANT DUCOMMUN (DE)

Demandé le 7 octobre 1893.

Enregistré le 15 février 1894.

Publié le 14 avril 1894.

Radiation publiée le 23 janvier 1896 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES, CI-DEVANT DUCOMMUN (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1894-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 21.2.1894, Nr. 39 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-01-23', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 23.1.1896, Nr. 21 [?]