Brevet principal N^o 7464

Nouveau chasse-neige

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

POULAIN, CHARLES-MARIE (FR)

Demandé le 19 septembre 1893.

Enregistré le 15 février 1894.

Publié le 14 avril 1894.

Radiation publiée le 8 octobre 1896 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'POULAIN, CHARLES-MARIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1894-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 21.2.1894, Nr. 39 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-10-08', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 8.10.1896, Nr. 281 [?]