Brevet principal N^o 7450

Métier mécanique à tisser les velours et peluches

Class 20: Tissage et tricotage

CHAVANT, CAMILLE (FR)

Demandé le 31 août 1893.

Enregistré le 15 février 1894.

Publié le 31 mars 1894.

Radiation publiée le 27 décembre 1899 (maintenu en vigueur 6 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CHAVANT, CAMILLE (FR)'. Source: Espacenet [?]

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Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-12-27', a défini la classe à '20', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 27.12.1899, Nr. 398 [?]