Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 7392

Mécanisme d'arrêt des supports de bobines

Class 23: Tressage, fabrication des dentelles, passementerie, industrie des articles de mode, ouvrages du coiffeur

  1. RAFFLOER, LOUIS (DE)
  2. SCHOTT, CHARLES-HENRY (US)

Demandé le 12 septembre 1893.

Enregistré le 31 janvier 1894.

Publié le 15 mars 1894.

Radiation publiée le 24 décembre 1896 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'RAFFLOER, LOUIS (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SCHOTT, CHARLES-HENRY (US)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1894-01-31'. Source: SHAB / FOSC, 7.2.1894, Nr. 27 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-12-24', a défini la classe à '23', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 24.12.1896, Nr. 344 [?]