Brevet principal N^o 7382

Classeur pour papiers divers

Class 46: Matériel pour l’écriture, le dessin artistique et géométral, la peinture, etc. Fournitures de bureau

CHOPARD, JULES-ALCIDE (CH)

Demandé le 2 septembre 1893.

Enregistré le 31 janvier 1894.

Publié le 15 mars 1894.

Radiation publiée le 24 décembre 1896 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

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Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-12-24', a défini la classe à '46', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 24.12.1896, Nr. 344 [?]