Brevet principal N^o 733

Système de tuyaux à lames rapportées

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

GROUVELLE, PHILIPPE-JULES (FR)

Demandé le 16 mars 1889.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 24 juin 1889.

Radiation publiée le 8 juillet 1898 (maintenu en vigueur 9 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'GROUVELLE, PHILIPPE-JULES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-07-08', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '9'. Source: SHAB / FOSC, 8.7.1898, Nr. 199 [?]