Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 7319

Frein automatique et modérable pour voitures de chemins de fer et autres véhicules

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. MARTIN, DENIS-PHILIPPE (FR)
  2. HERVAIS, EMILE (FR)
  3. LOPPE, FRANCOIS (FR)

Demandé le 25 juillet 1893.

Enregistré le 15 janvier 1894.

Publié le 28 février 1894.

Radiation publiée le 13 novembre 1902 (maintenu en vigueur 9 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MARTIN, DENIS-PHILIPPE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HERVAIS, EMILE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LOPPE, FRANCOIS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1894-01-15'. Source: SHAB / FOSC, 20.1.1894, Nr. 14 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-11-13', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '9'. Source: SHAB / FOSC, 13.11.1902, Nr. 401 [?]