Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 7218

Apparat zur Reinigung von Kloakenwasser

Class 101: Désinfection, transport des balayures et des matières fécales ; nettoyage des voies de communication, etc.

  1. SCOTT-MONCRIEFF, WILLIAM-DUNDAS (GB)

Demandé le 25 juillet 1893.

Enregistré le 15 décembre 1893.

Publié le 15 février 1894.

Radiation publiée le 10 novembre 1900 (maintenu en vigueur 7 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SCOTT-MONCRIEFF, WILLIAM-DUNDAS (GB)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1893-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 20.12.1893, Nr. 264 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1900-11-10', a défini la classe à '101', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 10.11.1900, Nr. 369 [?]