Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 7216

Clou spécial pour le ferrage des animaux

Class 111: Articles de voyage, équipement pour touristes, vélocipédistes et cavaliers, harnachement pour bêtes de selle et de trait

  1. ROUSSY DE SALES, GEORGES DE (FR)

Demandé le 22 juillet 1893.

Enregistré le 15 décembre 1893.

Publié le 15 février 1894.

Radiation publiée le 7 novembre 1895 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ROUSSY DE SALES, GEORGES DE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1893-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 20.12.1893, Nr. 264 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1895-11-07', a défini la classe à '111', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 7.11.1895, Nr. 273 [?]