Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 7110

Barreau de grille pour foyers

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. LIBERT, ALPHONSE (BE)

Demandé le 21 août 1893.

Enregistré le 15 novembre 1893.

Publié le 15 janvier 1894.

Radiation publiée le 11 décembre 1900 (maintenu en vigueur 7 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LIBERT, ALPHONSE (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1893-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 21.11.1893, Nr. 244 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1900-12-11', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 11.12.1900, Nr. 400 [?]