Brevet principal N^o 7042

Nouvelle mise à l'heure indépendante

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

PETIGNAT, JEAN-BAPTISTE (CH)

Demandé le 3 août 1893.

Enregistré le 31 octobre 1893.

Publié le 30 décembre 1893.

Radiation publiée le 22 novembre 1894 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PETIGNAT, JEAN-BAPTISTE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1893-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 7.11.1893, Nr. 234 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1894-11-22', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 22.11.1894, Nr. 251 [?]