Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 6993

Appareil pour la désinfection à la vapeur d'eau

Class 101: Désinfection, transport des balayures et des matières fécales ; nettoyage des voies de communication, etc.

  1. SMITS, ALBERT (FR)

Demandé le 10 mai 1893.

Enregistré le 31 octobre 1893.

Publié le 15 décembre 1893.

Radiation publiée le 20 août 1894 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SMITS, ALBERT (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1893-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 7.11.1893, Nr. 234 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1894-08-20', a défini la classe à '101', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 20.8.1894, Nr. 187 [?]