Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 69841

Chaudière à tubes d'eau

Classe inconnue

  1. SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS DELAUNAY-BELLEVILLE (FR)

Demandé le 11 novembre 1913.

Enregistré le 31 mai 1915.

Publié le 2 août 1915.

Date de radiation inconnue.

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS DELAUNAY-BELLEVILLE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 3/11/2016 Import script a défini registration_date à '1915-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 19.6.1915, Nr. 140 [?]