Brevet principal N^o 67380

Dispositif de fermeture des réceptacles, servant au transport des balayures, et des poubelles destinées à contenir ces balayures permettant de déverser ces dernières dans lesdits réceptacles sans aucun soulèvement de poussière

Classe inconnue

Demandé le 17 septembre 1913.

Enregistré le 15 octobre 1914.

Publié le 1 décembre 1914.

Date de radiation inconnue.

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FALQUE, ANTOINE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 3/11/2016 Import script a défini registration_date à '1914-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 2.11.1914, Nr. 256 [?]